Fournitures - 467502-2018

24/10/2018    S205

France-Beaune: Stimulateur cardiaque

2018/S 205-467502

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hospices civils de Beaune
Adresse postale: avenue Guigone de Salins
Ville: Beaune
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21203
Pays: France
Courriel: lst.equ.marches.se@ch-beaune.fr
Téléphone: +33 380244606
Fax: +33 380244483
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://hospices-de-beaune.com/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-bourgogne.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=52573&orgAcronyme=g0u
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://e-bourgogne.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://e-bourgogne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Fonction publique hospitalière
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables simple et double chambre, d'électrodes de stimulation endocavitaires et d'un moniteur cardiaque implantable

Numéro de référence: HCB-STIM
II.1.2)Code CPV principal
33182210 Stimulateur cardiaque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables simple et double chambre, d'électrodes de stimulation endocavitaires et d'un moniteur cardiaque implantable.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques avec systeme automatique d'adaptation de seuil et sondes de stimulation endocavitaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 1: stimulateur monochambre (VVI);

Sous lot 2: stimulateur monochambre à fréquence asservie (VVIR);

Sous lot 3: stimulateur double chambre (DDD);

Sous lot 4: stimulateur double chambre à fréquence asservie (DDDR);

Sous lot 5: sondes de stimulation en docavitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019, reconductible 3 x 1 an par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques double chambre avec algorithme de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée et sondes de stimulation endocavitaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 1: stimulateur double chambre avec algorithme de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée (DDD);

Sous lot 2: stimulateur double chambre à fréquence asservie avec algorithme de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée (DDDR);

Sous lot 3: sondes de stimulation endocavitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019, reconductible 3 x 1 an par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Moniteur cardiaque implantable

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
II.2.4)Description des prestations:

Moniteur cardiaque implantable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019, reconductible 3 x 1 an par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/11/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/11/2018
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Publication courant 2e semestre 2022.

VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur «e-Bourgogne.fr»

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/10/2018