Fournitures - 468009-2017

23/11/2017    S225    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Endoprothèses coronariennes

2017/S 225-468009

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris
Numéro national d'identification: 26750045200672
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Île de France
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Claire Biot, directrice
Courriel: logistique.achats.conso@eps.aphp.fr
Téléphone: +33 146691334
Fax: +33 146691234

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://ageps.aphp.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357352&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357352&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d' endoprotheses vasculaires coronaires et catheters a ballonnet a liberation de principe actif pour angioplastie coronaire.

Numéro de référence: AGEPS_AO_18-20C
II.1.2)Code CPV principal
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d' endoprotheses vasculaires coronaires et catheters a ballonnet a liberation de principe actif pour angioplastie coronaire, et des prestations associées destinées à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique — hôpitaux de Paris.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 7 500 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base de chrome avec, ou sans, revêtement passif

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses vasculaires coronaires nues en alliage à base de chrome avec, ou sans, revêtement passif.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 250.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses vasculaires coronaires couvertes de PTFE

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses vasculaires coronaires couvertes de PTFE.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 50.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 2 000

lot identique au lot 4.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses coronaires actives à polymère non résorbable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 2 000

lot identique au lot 3.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 2 500

lot identique au lot 6.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses coronaires actives à polymère biorésorbable.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 2 500

lot identique au lot 5.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoprothèses coronaires actives sans polymère

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Endoprothèses coronaires actives sans polymère.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 500.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184500 Endoprothèses coronariennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Cathéters à ballonnet à libération de principe actif pour angioplastie coronaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Quantités annuelles indicatives: 400.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/01/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/01/2018
Heure locale: 10:00
Lieu:

Ageps.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Prochaine publication d'avis de marché au dernier trimestre 2019.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les accords-cadres sont à effet du 01/07/2018 jusqu'au 30/06/2020.

Les offres seront présentées en euros.

Les critères d'attribution sont:

— performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale

— adaptation à l'usage: 33 % de la note globale

— développement durable: 2 % de la note globale

— prix: 35 % de la note globale

Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Les variantes sont refusées.

Lieu de livraison: Hôpitaux de l' AP-HP.

Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Les lots sont détaillés dans le descriptif technique des lots du D.C.E

Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: greffe Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/11/2017