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Fournitures - 468402-2020

06/10/2020    S194

France-Belfort: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage

2020/S 194-468402

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trévenans
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Code postal: 90015
Pays: France
Courriel: Celluledesmarches@hnfc.fr
Téléphone: +33 384982664
Fax: +33 384982679
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.hnfc.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=644848&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels d'ateliers dans le cadre du GHT Nord Franche-Comté

Numéro de référence: GHT-2020-024
II.1.2)Code CPV principal
31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de «matériels d'ateliers» pour les services techniques du GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. Les marchés couvrent le besoin des deux établissements.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de protection et distribution

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Matériels de protection et distribution.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareillage, accessoires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Appareillage, accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ampoules, tubes et appareils d'éclairage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31531100 Tubes d'éclairage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Ampoules, tubes et appareils d'éclairage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fils et câbles

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44300000 Câble, fil métallique et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Fils et câbles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Piles

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31411000 Piles alcalines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Piles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Batteries

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31440000 Batteries
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Batteries.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces pour appel-malade Ackermann et ASCOM

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45315600 Installations basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Pièces pour appel-malade Ackermann et ASCOM.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubes, raccords, chauffage sanitaire

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44163000 Tuyaux et raccords
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Tubes, raccords, chauffage sanitaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Robinetteries et appareils sanitaires

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Robinetteries et appareils sanitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Canalisations et raccords cuivre laiton, acier et consommables plomberie et chauffage (avec sel adoucisseur)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31310000 Canalisations
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Canalisations et raccords cuivre laiton, acier et consommables plomberie et chauffage (avec sel adoucisseur).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Canalisations et raccords plastiques PVC, PVC U

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19520000 Produits en plastique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Canalisations et raccords plastiques PVC, PVC U.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers produits de maintenance et d'entretien

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39831200 Détergents
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Divers produits de maintenance et d'entretien.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces pour lave-bassin de marque Arcania

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Pièces pour lave-bassin de marque Arcania.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces pour équipements de filtration et de traitement de l'eau de marque BWT

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Pièces pour équipements de filtration et de traitement de l'eau de marque BWT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sel de déneigement (chlorure de sodium)

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Sel de déneigement (chlorure de sodium).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dégivrant (formiate de sodium)

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34927100 Sel de déneigement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Dégivrant (formiate de sodium).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, les accords-cadres pourront être reconduits trois fois pour une durée de douze mois maximum. La reconduction se fera de manière tacite au 1er janvier de chaque année.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/11/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2º; R. 2162-4-3º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique. Envoi obligatoire d'échantillons pour les lots 2, 5, 12 — voir article 6 du règlement de consultation conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique. Les modalités d'obtention sont expliquées dans l'«annexe de dématérialisation» jointe au dossier.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: https://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342523
Fax: +33 383342224
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/10/2020