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Fournitures - 473337-2021

20/09/2021    S182

France-Beaucaire: Matériel pédagogique

2021/S 182-473337

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Ville: Beaucaire
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30300
Pays: France
Point(s) de contact: M. le maire Julien Sanchez
Courriel: nicolas.martorana@beaucaire.fr
Téléphone: +33 466591006
Fax: +33 466593040
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.beaucaire.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

relance du Lot 1 et 2 Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire

II.1.2)Code CPV principal
39162100 Matériel pédagogique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

il s'agit d'achat de fournitures pédagogiques et de leur livraison sur des sites distincts dont la liste est fournie en annexe du Ccp.Le précédent marché a été déclaré sans suite à l'exception du lot 3. De ce fait, le marché est relancé pour les lots 1 et 2

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 372 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

papeterie / Travaux manuels

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192700 Papeterie
30194000 Fournitures pour dessin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire listés en annexe du CCP

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de matériels de papéterie et de travaux manuels

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-7, R. 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et de marchés subséquents.Montant minimum annuel : 22 000 EUR HtMontant maximum annuel : 68 000 EUR HtLes montants sont indiquées pour chacune des périodes de reconduction

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel d'éveil et d'apprentissage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524100 Jeux éducatifs
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire listés en annexe du CCP

II.2.4)Description des prestations:

acquisition des jeux éducatifs et jouets

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-7, R. 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et de marchés subséquents.Montant minimum annuel : sansmontant maximum annuel : 25 000 EUR HtLes montants sont indiquées pour chacune des périodes de reconduction

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 098-253825
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

acquisition de matériels de papéterie et de travaux manuels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lacoste dactyl bureau & ECOLE
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette ZA Saint Louis
Ville: Le Thor
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 272 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

acquisition des jeux éducatifs et jouets

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lacoste dactyl bureau & ECOLE
Adresse postale: 15 allée de la Sarriette ZA Saint Louis
Ville: Le Thor
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

appel d'offres ouvert.le marché est conclu à compter de la date de notification, pour une période initiale de 1 an.Reconduction : Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La duréede chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Délais d'exécutionles délais d'exécution seront d'une durée maximum de quinze jours (15) à compter de la notification des bons de commande ou desmarchés subséquents dans les conditions prévues au Ccp.Il existe deux périodes principales de commande pour les écoles qui sont les suivantes :o 1ère période : d'avril à août ;o 2ème période : de septembre à octobre.Les prestations seront rémunérées par l'application des prix unitaires fixés dans Les BPU

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 046627370
Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 046627370
Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 046627370
Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/09/2021