Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchésLe marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition et livraison de documents imprimes, sonores, audiovisuels et multimedia. Pour La médiathèque et autres services communaux et communautaires
Numéro de référence: 19/042gc
II.1.2)Code CPV principal22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants:
— Ville de Montauban,
— Grand Montauban Communauté d'agglomération.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Ville de Montauban. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum par lot. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1 424 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Ouvrages de fiction et documentaires pour les jeunes. Livres imprimés et livres CD
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80.0
Prix - Pondération: 20.0
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Ouvrages de fiction en langue française et bilingue pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80.0
Prix - Pondération: 20.0
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Ouvrages documentaires pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80.0
Prix - Pondération: 20.0
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Ouvrages de bandes dessinées pour enfants et adultes
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT — montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80.0
Prix - Pondération: 20.0
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Livres en grands caractères pour adultes
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 80.0
Prix - Pondération: 20.0
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Partitions imprimées et méthodes musicales tous supports enfants et adultes
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR HT — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70.0
Prix - Pondération: 30.0
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
CD musicaux pour enfants et adultes
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22114400 Partitions
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70.0
Prix - Pondération: 30.0
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
DVD de fiction, documentaires et musicaux pour enfants et adultes
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70.0
Prix - Pondération: 30.0
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000 Livres scolaires
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Ouvrages de fiction et documentaires pour les jeunes. Livres imprimés et livres CD
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Librairie le bateau livre
Adresse postale: 17 place Nationale
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Ouvrages de fiction en langue française et bilingue pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: La femme Renard
Adresse postale: 21 rue de la République
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Ouvrages documentaires pour adultes et adolescents dès 13 ans. Documents imprimés et audio
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: La femme Renard
Adresse postale: 21 rue de la République
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Ouvrages de bandes dessinées pour enfants et adultes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Case A Bd
Adresse postale: 11 rue Sainte Ursule
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Livres en grands caractères pour adultes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Librairie Sauramps
Adresse postale: Le triangle, CS 19026
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 6 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Partitions imprimées et méthodes musicales tous supports enfants et adultes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Le Croquenotes
Adresse postale: 4 rue Jean Suau
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
CD musicaux pour enfants et adultes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
DVD de fiction, documentaires et musicaux pour enfants et adultes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75020
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:05/09/2019
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Office général de la documentation
Adresse postale: 1 rue de Rome
Ville: Montévrain
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77144
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-toulouse@juradm.frTéléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-toulouse@juradm.frTéléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence département du Tarn et Garonne (CE, ass. 14.4.2014).
VI.5)Date d’envoi du présent avis:04/10/2019