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Fournitures - 475383-2021

21/09/2021    S183

France-Coutances: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2021/S 183-475383

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ccas coutances
Adresse postale: 15 Rue du Palais de Justice
Ville: Coutances
Code NUTS: FRD12 Manche
Code postal: 50200
Pays: France
Point(s) de contact: Mme DAUGET
Courriel: a.dauget@ccas.coutances.fr
Téléphone: +33 233191780
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ccas.coutances.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: CCAS Coutances
I.5)Activité principale
Autre activité: CCAS Coutances

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires 2022

II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS de Coutances (FJT Pôle restauration et EHPAD Constantia) pour 2022

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 490 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits petits déjeuners-sucres-confitures-farine-riz-pâtes.

Lot nº: LOT 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15332290 Confitures
15612100 Farine de blé
15611000 Riz décortiqué
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'épicerie et de produits secs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

assaisonnements-Epices-Sauces et divers produits pour préparation salée et sucrée.

Lot nº: LOT 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
15871260 Sauces
15870000 Condiments et assaisonnements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fournitures de denrees alimentaires (Assaisonnements-Epices-Sauces et divers produits pour préparation salée et sucrée...)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

conserves de fruits-compotes, légumes et poissons, légumes secs, gâteaux et biscuits

Lot nº: LOT 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812200 Gâteaux
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15332400 Conserves de fruits
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fournitures de conserves de fruits et compotes, légumes et poissons, légumes secs, gâteaux et biscuits

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie et Produits secs issus de l'agriculture Biologique ou équivalent

Lot nº: LOT 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fournitures d'epicerie et Produits secs issus de l'agriculture Biologique ou équivalent

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuterie

Lot nº: LOT 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fournitures de Charcuterie (pâtés, jambons, saucisson...)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de porc, saucisserie

Lot nº: LOT 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15131130 Saucisses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fournitures de Viande de porc et saucisses

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande de porc issue de l'agriculture biologique ou équivalent en circuits courts de commercialisation

Lot nº: LOT 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
15131130 Saucisses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de Viande de porc issue de l'agriculture biologique ou équivalent en circuits courts de commercialisation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de veau, de boeuf et d'agneau

Lot nº: LOT 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15115100 Viande d'agneau
15111000 Viande bovine
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de viandes de veau, de boeuf et d'agneau

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volailles

Lot nº: LOT 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de viandes de volailles (poule, dinde...)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes et Volailles issues de l'agriculture Biologique.

Lot nº: LOT 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de viandes et volailles issues de l'agriculture Biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits Végétariens

Lot nº: LOT 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03115000 Matières premières végétales
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits végétariens

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

yaourts et fromages blancs issus de l'agriculture biologique ou équivalent, en circuits courts de commercialisation

Lot nº: LOT 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15551300 Yaourt
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de Yaourts et fromages blancs issus de l'agriculture biologique ou équivalent, en circuits courts de commercialisation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

yaourts et Fromages blancs issus des circuits courts de commercialisation

Lot nº: LOT 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15551300 Yaourt
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de Yaourts et Fromages blancs issus des circuits courts de commercialisation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lait, crème, beurre issus des circuits courts de commercialisation

Lot nº: LOT 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15510000 Lait et crème fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de lait demi-écrémé, crème, beurre issus des circuits courts de commercialisation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

autres Produits laitiers et ovo produits

Lot nº: LOT 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'autres produits laitiers et ovo produits

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

oeufs issus des circuits courts de commercialisation

Lot nº: LOT 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'oeufs issus des circuits courts de commercialisation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes surgelés-pommes de terre et fruits surgelés

Lot nº: LOT 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15331100 Légumes frais ou congelés
15311200 Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de légumes surgelés, pomme de terre et fruits congelés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

entrées surgelés-viandes et volailles surgelées

Lot nº: LOT 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fournitures d'entrées surgelées- viandes et Volailles surgelées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poissons (filets et portions) surgelés - plats cuisinés surgelés

Lot nº: LOT 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
15229000 Produits congelés à base de poisson
15241000 Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de poissons surgelés (filets et portions) de plats cuisinés surgelés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

desserts surgelés, glaces et autres

Lot nº: LOT 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de desserts surgelés, glaces et autres

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés issus de l'agriculture biologique ou équivalent

Lot nº: LOT 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits surgelés issus issus de l'agriculture biologique ou équivalent

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pommes issues de l'agriculture biologique ou équivalent, issues des circuits courts de commercialisation

Lot nº: LOT 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pommes issues de l'agriculture biologique ou équivalent et des circuits courts de commercialisation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes frais de saison issus de l'agriculture biologique ou équivalent en circuits courts de commercialisation

Lot nº: LOT 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de légumes frais de saison issus de l'agriculture biologique ou équivalent en circuits courts de commercialisation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes sous vide issus des circuits courts de commercialisation

Lot nº: LOT 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de légumes sous vide issus des circuits courts de commercialisation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

autres fruits frais, légumes frais, et fruits secs

Lot nº: LOT 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

50200 COUTANCES

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de fruits frais, légumes frais et de fruits secs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/10/2021
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/10/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

50200 COUTANCES

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de caen
Adresse postale: 3 rue arthur leduc
Ville: Caen
Code postal: 14000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/09/2021