Services - 476171-2019

10/10/2019    S196    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Laon: Services des agences de recouvrement

2019/S 196-476171

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: OPH de l'Aise
Adresse postale: 1 place Jacques de Troyes
Ville: Laon
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 02007
Pays: France
Courriel: contact@opal02.com
Téléphone: +33 323236200

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.achatpublic.com

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_YjnutEZ1pN&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_YjnutEZ1pN&v=1&selected=0
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: OPH
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Recouvrement des créances des locataires partis avec une dette

Numéro de référence: AISNE RECOUVREMENT CREANCES
II.1.2)Code CPV principal
79940000 Services des agences de recouvrement
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Recouvrement des créances des locataires partis avec une dette.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no1: secteur des agences de Laon (patrimoine immobilier situé à Laon et ses environs)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79940000 Services des agences de recouvrement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4)Description des prestations:

Lot no1: secteur des agences de Laon (patrimoine immobilier situé à Laon et ses environs).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an, tacitement reconductible 3 fois pour une durée d'1 an, soit pour une durée totale maximum de 4 ans à compter de la date de sa notification au titulaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de services s'exécutant par l'émission de bons de commandes. Il n'est pas fixé de montant minimum pour le marché. Il est fixé un montant maximum, pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises) de: 150 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no2: secteur des agences de Soissons (patrimoine immobilier situé à Soissons, ses environs et au sud de Soissons)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79940000 Services des agences de recouvrement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4)Description des prestations:

Lot no2: secteur des agences de Soissons (patrimoine immobilier situé à Soissons, ses environs et au sud de Soissons).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 54 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an, tacitement reconductible 3 fois pour une durée d'1 an, soit pour une durée totale maximum de 4 ans à compter de la date de sa notification au titulaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de services s'exécutant par l'émission de bons de commandes. Il n'est pas fixé de montant minimum pour le marché. Il est fixé un montant maximum, pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises) de: 130 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot no3: secteur des agences de Hirson et de Tergnier (reste du patrimoine)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79940000 Services des agences de recouvrement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4)Description des prestations:

Lot no3: secteur des agences de Hirson et de Tergnier (reste du patrimoine).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 59 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'1 an, tacitement reconductible 3 fois pour une durée d'1 an, soit pour une durée totale maximum de 4 ans à compter de la date de sa notification au titulaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de services s'exécutant par l'émission de bons de commandes. Il n'est pas fixé de montant minimum pour le marché. Il est fixé un montant maximum, pour toute la durée du marché (reconductions éventuelles comprises) de: 140 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— DC1 «Lettre de candidature»» (ou équivalent) dûment complété, daté et signé par la personne habilitée à engager le candidat,

— DC2 «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (ou équivalent),

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et extrait Kbis de moins de 3 mois (ou équivalent),

— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— en cas de sous-traitance, le formulaire «DC4 — Déclaration de sous-traitance» (ou équivalent).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles le marché se réfère, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— pour les sociétés de recouvrement, une attestation sur l'honneur relative au respect des conditions d'exercice du recouvrement amiable des créances, fixées dans l'article R. 124-2 du code des procédures civiles d'exécution,

— pour les huissiers de justice, une copie de l'agrément délivré par le Garde des Sceaux,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales missions effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les candidats dont la création récente empêche la fourniture de l'ensemble des documents décrits ci-dessus pourront apporter tout autre moyen équivalent ainsi que la copie du récépissé de dépôt du centre de formalités des organismes de formation ou de toute autre pièce officielle attestant de la date de la création.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

Le marché est réservé aux huissiers de justice et sociétés de recouvrement. Pour les huissiers de justice, ils devront fournir une copie de l'agrément délivré par le Garde des Sceaux. Pour les sociétés de recouvrement, elles devront fournir une attestation sur l'honneur relative au respect des conditions d'exercice du recouvrement amiable des créances, fixées dans l'article R. 124-2 du code des procédures civiles d'exécution.

III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le marché résultant de chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire de services s'exécutant par l'émission de bons de commandes en application des articles R. 2162- 1 à R. 2162- 6 et R. 2162- 13 à R. 2162- 14 du code de la commande publique. Le candidat peut répondre seul ou en groupement. Un même candidat ne peut pas être mandataire de plusieurs groupements. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Le financement sera assuré au moyen de fonds propres de l'OPH de l'Aisne. Les paiements seront effectués à échéance de 30 jours fin de mois à compter de la réception de la facture. Le mode de règlement est le virement.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/11/2019
Heure locale: 17:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/11/2019
Heure locale: 08:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation est disponible sur le profil d'acheteur de l'OPH de l'Aisne, à savoir la plateforme www.achatpublic.com à partir du lien suivant: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_YjnutEZ1pN&v=1&selected=0 Ce site est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres, une demande écrite en utilisant le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur sur lequel il a obtenu le présent dossier de consultation. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.

1) présentation des candidatures: les candidats remettront un dossier de candidature, selon leur choix, sous forme de dossier hors DUME ou sous forme de DUME. Dans le cadre d'un marché alloti, les candidats pourront remettre leurs pièces candidature une seule fois pour l'ensemble des lots auxquels ils candidatent. En revanche, une offre devra être remise pour chacun de ces lots. Dossier de candidature hors DUME.

Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes:

situation propre des opérateurs économiques:

— DC1 (ou équivalent) dûment complété, daté et signé par la personne habilitée à engager le candidat,

— DC2 (ou équivalent),

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et extrait Kbis de moins de 3 mois (ou équivalent),

— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— en cas de sous-traitance, DC4 (ou équivalent).

Capacité économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles le marché se réfère, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

Référence professionnelle et capacité technique:

— pour les sociétés de recouvrement, une attestation sur l'honneur relative au respect des conditions d'exercice du recouvrement amiable des créances, fixées dans l'article R. 124-2 du code des procédures civiles d'exécution,

— pour les huissiers de justice, une copie de l'agrément délivré par le Garde des Sceaux,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières année,

— liste des principales missions effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les candidats dont la création récente empêche la fourniture de l'ensemble des documents décrits ci-dessus pourront apporter tout autre moyen équivalent ainsi que la copie du récépissé de dépôt du centre de formalités des organismes de formation ou de toute autre pièce officielle attestant de la date de la création. En cas de groupement, l'ensemble des renseignements fournis pour évaluer la candidature doit être présenté pour chaque candidat. Dossier de candidature sous forme de DUME. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME. Le service permettant de remplir le DUME à l'adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr 2

Présentation des offres. L'offre à remettre par chaque candidat et pour chaque lot comprendra impérativement les documents suivants:

— les pièces particulières à chaque lot,

— l'Acte d'engagement (AE), dûment complété,

— le Bordereau de prix estimatif (BPE), dûment complété,

— les pièces communes à l'ensemble des lots,

— un mémoire technique (de 10 pages maximum hors annexes).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171

Adresse internet: http://Amiens.tibunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy DRCL 5
Adresse postale: Préfecture Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France

Adresse internet: http://Amiens.tribunal-administratif.fr

VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— le référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de la date de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens,

— le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens,

— le recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le tribunal administratif d'Amiens.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
Téléphone: +33 322336170
Fax: +33 322336171

Adresse internet: http://Amiens.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/10/2019