Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
numérisation patrimoniale de documents d'archives conservés aux archives départementales des Hautes-Pyrénées
Numéro de référence: F21ad001
II.1.2)Code CPV principal79811000 Services d'impression numérique
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
accord-Cadre à bons de commande avec maximum. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues de 4 ans. Alloti en 4 lots. Attribution d'un marché pour chaque lot
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
documents manuscrits ou imprimés
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79811000 Services d'impression numérique
92510000 Services de bibliothèques et archives
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
documents manuscrits ou imprimés
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique / Pondération: 45 points
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 55 points
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un montant maximum annuel
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79811000 Services d'impression numérique
92510000 Services de bibliothèques et archives
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique / Pondération: 45 points
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 55 points
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un montant maximum annuel
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
documents photographiques
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79811000 Services d'impression numérique
92510000 Services de bibliothèques et archives
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
documents photographiques
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique / Pondération: 45 points
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 55 points
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un montant maximum annuel
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
documents sonores et audiovisuels
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)79811000 Services d'impression numérique
92510000 Services de bibliothèques et archives
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
documents sonores et audiovisuels
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique / Pondération: 45 points
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 55 points
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un montant maximum annuel
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
budget de la collectivité
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 18/10/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 19/10/2021
Heure locale: 14:00