Fournitures - 476817-2017

29/11/2017    S229    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Dijon: Services d'impression

2017/S 229-476817

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Agrosup Dijon
26 boulevard Docteur Petitjean, BP 87999
Dijon
21079
France
Point(s) de contact: Bureau achats et marchés publics
Téléphone: +33 380772525
Courriel: marches.publics@agrosupdijon.fr
Code NUTS: FRC11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.agrosupdijon.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358013&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358013&orgAcronyme=s2d
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Formation d'ingénieurs en agronomie et en agroalimentaire

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'impression offset.

Numéro de référence: MP 2017-ASD15
II.1.2)Code CPV principal
79810000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet l'impression d'ouvrages scolaires et livrets brochés en quadrichromie ou bichromie ou noir, ainsi que Impression de dépliants, brochures et plaquettes en quadrichromie ou bichromie.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 650 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Impression d'ouvrages scolaires et livrets brochés en quadrichromie ou bichromie ou noir

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000
22100000
22111000
22112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Agrosup Dijon 26 boulevard Docteur Petitjean BP 87999 21079 Dijon Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations demandées dans le cadre de ce lot consiste en l'impression d'ouvrages scolaires et livrets brochés en quadrichromie ou bichromie ou noir.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2018
Fin: 28/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduire tacitement le marché trois (3) fois par période successive de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois. Fin maximum de marché le 28/02/2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Impression de dépliants, brochures et plaquettes en quadrichromie ou bichromie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79810000
22100000
22150000
22140000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11
Code NUTS: FRK14
Lieu principal d'exécution:

Agrosup Dijon 26 boulevard Docteur Petitjean BP 87999 21079 Dijon Cedex.

II.2.4)Description des prestations:

Les prestations demandées dans le cadre de ce lot consiste en l'mpression de dépliants, brochures et plaquettes en quadrichromie ou bichromie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2018
Fin: 28/02/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Possibilité de reconduire tacitement le marché trois (3) fois par période successive de 12 mois, soit une durée totale de 48 mois. Fin maximum de marché le 28/02/2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles 48 et 51 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du Code du travail;

— un extrait KBIS datant de moins de trois mois.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/01/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/01/2018
Heure locale: 14:00
Lieu:

Agrosup Dijon

2 rue Champs Prévois

21000 Dijon.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Patrick CHAGNARD — gestionnaire des marchés publics.

Jacques CANOVA — chargé des achats.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
Dijon
21000
France
Téléphone: +33 380739100
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Fax: +33 380733989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/11/2017