Le site web TED est adapté aux formulaires électroniques depuis aujourd’hui, 2 novembre 2022. La fonction de recherche a changé: veuillez adapter vos requêtes en mode expert prédéfinies. Découvrez les changements dans les actualités du site et dans les pages d’aide mises à jour

Fournitures - 476850-2022

02/09/2022    S169

France-Villeneuve d'Ascq: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

2022/S 169-476850

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: HABITAT DU NORD
Adresse postale: 10 rue du Vaisseau CS30287
Ville: Villeneuve d\'Ascq
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59665
Pays: France
Courriel: c.dagbert@habitatdunord.fr
Téléphone: +33 359755959
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.habitatdunord.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://habitatdunord.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entreprise sociale pour l'Habitat
I.5)Activité principale
Autre activité: Entreprise sociale pour l'Habitat

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de 17 véhicules de service et de fonction

II.1.2)Code CPV principal
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat de 17 véhicules de service et de fonction

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 302 828.57 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat de 2 véhicules de fonction type segment SUV + 1 véhicule de fonction type segment C + livraison à Villeneuve d'Ascq et Saint Pol sur Mer

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Villeneuve d'Ascq et Saint Pol sur mer

Villeneuve d'Ascq et Saint Pol sur mer

II.2.4)Description des prestations:

Achat de 2 véhicules de fonction type segment SUV + 1 véhicule de fonction type segment C + livraison à Villeneuve d'Ascq et Saint Pol sur Mer

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le candidat devra proposer des véhicules diesel ou essence conformément au cahier des charges. En option, il pourra proposer des véhicules hybrides.

En base, il est demandé des boites automatiques. Le candidat pourra proposer des boites manuelles en option.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat de 8 véhicules de services type segment B - B2 + livraison à Villeneuve d'Ascq et Ronchin

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Villeneuve d'Ascq et Ronchin

Villeneuve d'Ascq et Ronchin

II.2.4)Description des prestations:

Achat de 8 véhicules de services type segment B - B2 + livraison à Villeneuve d'Ascq et Ronchin

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le candidat devra proposer des véhicules diesel ou essence conformément au cahier des charges. En option, il pourra proposer des véhicules hybrides.

En base, il est demandé des boites automatiques. Le candidat pourra proposer des boites manuelles en option.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat de 6 véhicules de services type segment B - B2 + livraison à Maubeuge et Saint Pol sur Mer

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

Maubeuge et Saint Pol sur mer

Maubeuge et Saint Pol sur mer

II.2.4)Description des prestations:

Achat de 6 véhicules de services type segment B - B2 + livraison à Maubeuge et Saint Pol sur mer

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le candidat devra proposer des véhicules diesel ou essence conformément au cahier des charges. En option, il pourra proposer des véhicules hybrides.

En base, il est demandé des boites automatiques. Le candidat pourra proposer des boites manuelles en option.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 041-105812
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

achat de 2 véhicules de fonction type segment SUV + 1 véhicule de fonction type segment C + livraison à Villeneuve d'Ascq et Saint Pol sur mer

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOCAM PEUGEOT MAUBEUGE
Numéro national d'identification: 74993769400034
Adresse postale: 10 rue Edouard Follens
Ville: Feignies
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59750
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 84 639.73 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

achat de 8 véhicules de services type segment B - B2 + livraison à Villeneuve d'Ascq et Ronchin

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOCAM PEUGEOT MAUBEUGE
Numéro national d'identification: 74993769400034
Adresse postale: 10 rue Edouard Follens
Ville: Feignies
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59750
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 124 547.68 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

achat de 6 véhicules de services type segment B - B2 + livraison à Maubeuge et Saint Pol sur mer

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOCAM PEUGEOT MAUBEUGE
Numéro national d'identification: 74993769400034
Adresse postale: 10 rue Edouard Follens
Ville: Feignies
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59750
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 93 641.16 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Ville: Lille
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/08/2022