Services - 476985-2020

09/10/2020    S197

France-Grenoble: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

2020/S 197-476985

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble Cedex 9
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38054
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Syrga Turganalieva
Courriel: syrga.turganalieva@cea.fr
Téléphone: +33 438783071
Fax: +33 438785060
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de layout de circuits intégrés analogiques et radio fréquence

Numéro de référence: AOO-B20-04736-ST
II.1.2)Code CPV principal
73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le CEA souhaite sous-traiter une prestation de layout de circuits intégrés analogiques et radio fréquence. Les prestations portent sur la création, le dessin (layout) et la vérification de l'un ou l'autre des objets suivants blocs et système sur puce (SoC):

— blocs de type analogique,

— SoC de type analogique,

— blocs de type radio fréquence,

— SoC de type radio fréquence,

— blocs de type électronique de puissance,

— SoC de type électronique de puissance.

L'accord-cadre à marchés subséquents comprend une tranche ferme de deux ans et deux tranches optionnelles d'un an chacune.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

CEA/Grenoble

II.2.4)Description des prestations:

Le CEA souhaite sous-traiter une prestation de layout de circuits intégrés analogiques et radio fréquence. Les prestations portent sur la création, le dessin (layout) et la vérification de l'un ou l'autre des objets suivants blocs et système sur puce (SoC):

— blocs de type analogique,

— SoC de type analogique,

— blocs de type radio fréquence,

— SoC de type radio fréquence,

— blocs de type électronique de puissance,

— SoC de type électronique de puissance.

Les blocs et les SoC sont réalisés à partir de «design kit» fondeurs, sur des technologies diverses CMOS, BiCMOS, Gan, BCD etc.

Le nombre estimatif annuel des prestations à réaliser dans le cadre d’un accord-cadre à marchés subséquents sera d’une dizaine (10) par an d’une durée pouvant aller généralement de trois mois à huit mois (les prestations ayant des contours très différents en contenu et en taille).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité de l’offre technique détaillée au regard du nombre et de la qualification des intervenants / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: L’organisation mise en place (back up) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Pertinence des offres techniques proposées pour les deux cahiers des charges particuliers et leur chiffrage / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations, basé sur les taux journaliers / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché pourra être prolongé deux fois par affermissement d'une tranche optionnelle d'un an.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 157-382801
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Intitulé:

Prestations de layout de circuits intégrés analogiques et radio fréquence

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante:AOO-B20-04736-ST.

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/10/2020