Fournitures - 480633-2019

14/10/2019    S198

France-Châtillon: Jeux

2019/S 198-480633

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Châtillon
Numéro national d'identification: 21920020100016
Adresse postale: 1 place de la Libération
Ville: Châtillon
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92320
Pays: France
Courriel: marches-publics@chatillon92.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ville-chatillon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354470&orgAcronyme=z7x
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354470&orgAcronyme=z7x
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

M19/104 fourniture de jeux et jouets divers pour la commune de Châtillon (92320)

Numéro de référence: M19-104
II.1.2)Code CPV principal
37524000 Jeux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de jeux et jouets divers pour la commune de Châtillon (92320).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux, jouets intérieur/extérieur, d'éveil et de motricité de la naissance à 3 ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Châtillon (92320).

II.2.4)Description des prestations:

Jeux, jouets intérieur/extérieur, d'éveil et de motricité de la naissance à 3 ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Structures concernées par l'objet du marché:

— jeunesse,

— petite enfance: 9 structures,

— éducation: 24 structures.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux, jouets intérieur/extérieur destinés aux enfants de plus de 3 ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
37524000 Jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Châtillon (92320).

II.2.4)Description des prestations:

Jeux, jouets intérieur/extérieur destinés aux enfants de plus de 3 ans (hors jeux de société, de plateau et de cartes).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Sans engagement minimum ni maximum structures concernées par l'objet du marché:

— jeunesse,

— petite enfance: 9 structures,

— éducation: 24 structures.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux de société, de carte et de plateau

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
37532000 Jeux vidéo
37530000 Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Châtillon (92320).

II.2.4)Description des prestations:

Jeux de société, de carte et de plateau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Sans engagement minimum ni maximum structures concernées par l'objet du marché:

— jeunesse,

— petite enfance: 9 structures,

— éducation: 24 structures.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consoles de jeux, accessoires pour console et jeux vidéo

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000 Jouets
37532000 Jeux vidéo
37524300 Jeux classiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Châtillon (92320).

II.2.4)Description des prestations:

Consoles de jeux, accessoires pour console et jeux vidéo.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Sans engagement minimum ni maximum structures concernées par l'objet du marché:

— jeunesse,

— petite enfance: 9 structures,

— éducation: 24 structures.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles (chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché),

— une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement les 3 dernières années,

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé.

Cette liste pourra être appuyée par des attestations.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le marché sera exécuté au moyen de bon de commandes ou de marchés subséquents qui seront notifiés au titulaire du marché.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 080-191554
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/11/2019
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 14/03/2020
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/11/2019
Heure locale: 15:00
Lieu:

Commune de Châtillon.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2024.

VI.3)Informations complémentaires:

La présente consultation fait suite à la décision de déclarer sans suite, pour infructuosité, la précédente consultation concernant les lots 1, 2, 3 et 5. Le lot 4 de la précédente consultation a été attribué par application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par l'article R. 2122-2 du code de la commande publique. Ce lot est toutefois mentionné dans les pièces du marché à titre d'information.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:

— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bvd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Adresse internet: https://ville-chatillon.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/10/2019