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Fournitures - 481519-2021

24/09/2021    S186

France-Contamine-sur-Arve: Mobilier médical

2021/S 186-481519

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier Alpes Léman
Ville: Contamine-sur-Arve
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Pays: France
Courriel: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ght-leman-mont-blanc.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

location de mobilier hôtelier et de matériel médical pour les services d'hospitalisation à domicile (Had)

II.1.2)Code CPV principal
33192000 Mobilier médical
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent marché a pour objet la mise à disposition, par le biais de la location, de mobiliers et matériels d'assistance médicale dans le but d'équiper la chambre de l'usager pris en charge par les services d'hospitalisation A Domicile (Had) du Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal), des Hôpitaux Du Pays du Mont Blanc (Hpmb) et des Hôpitaux Du Léman (Hdl)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location de mobilier médical pour les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la location de mobilier médical pour les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 1er février 2022. Il fera l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum de ce lot pour la durée totale, reconductions éventuelles comprises, est fixé à 30.000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location de mobilier médical pour le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la location de mobilier médical pour le Centre Hospitalier Alpes Léman

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 56 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 1er février 2022. Il fera l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum de ce lot pour la durée totale, reconductions éventuelles comprises, est fixé à 60.000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location/Achat de mobilier médical pour les Hôpitaux du Léman

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne une prestation de location/achat de mobilier médical pour les Hôpitaux du Léman

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 1er février 2022. Il fera l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum de ce lot pour la durée totale, reconductions éventuelles comprises, est fixé à 46.000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location de dispositifs médicaux et assistance respiratoire pour les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434540 Matériel biomédical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la location de dispositifs médicaux et d'assistance respiratoire pour les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 1er février 2022. Il fera l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum de ce lot pour la durée totale, reconductions éventuelles comprises, est fixé à 35.000 euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

location de dispositifs médicaux et assistance respiratoire pour le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal) et les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Hpmb)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434540 Matériel biomédical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

le présent lot concerne la location de dispositifs médicaux et d'assistance respiratoire pour le Centre Hospitalier Alpes Léman (Chal) et les Hôpitaux du Léman (Hdl)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 146 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter du 1er février 2022. Il fera l'objet d'une reconduction tacite de 24 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant maximum de ce lot pour la durée totale, reconductions éventuelles comprises, est fixé à 156.000 euros (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultations

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultations

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultations

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/10/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/10/2021
Heure locale: 12:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché sera renouvelé à son échéance contractuelle normale ou en cas de résiliation anticipée

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site

www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis

par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas

autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les candidats

doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Le pli

peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cdrom,

dvd-rom, clé usb) dans les conditions fixées au règlement de consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun - bP 1135
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Adresse internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun - bP 1135
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Adresse internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/09/2021