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Fournitures - 481687-2021

24/09/2021    S186

France-Saint-Philippe: Produits alimentaires divers

2021/S 186-481687

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de St-Philippe
Numéro national d'identification: 21974017200016
Adresse postale: 64, rue Leconte De Lisle
Ville: Saint-Philippe
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97442
Pays: France
Courriel: com_phil_samp@yahoo.fr
Téléphone: +33 0262370324
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saintphilippe.re
Adresse du profil d’acheteur: http://saintphilippe.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://saintphilippe.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://saintphilippe.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat de denrees alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de saint- philippe

Numéro de référence: 21FC13
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

les prestations, objet de la présente consultation, concernent l'achat de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins des services et de la régie de la " salle henri madore " de la commune de Saint Philippe

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de volailles surgelées

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes de volailles Surgelees.

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 8500 euros HT et un montant maxi de 40 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de porc surgelées

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes de porcs Surgelees

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4000 euros HT et un montant maxi de 18000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de boeuf surgelees

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes de boeuf Surgelees

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2500 euros HT et un montant maxi de 8000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes D'Agneau et de cabri surgelees

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes D'Agneau et de cabri Surgelees

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 18000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

saucisses pur volaille sugelees

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131100 Produits à base de chair à saucisse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes D'Agneau et de cabri Surgelees

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poissons congele en cube

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de poissons congele en cube

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 8000 euros HT et un montant maxi de 20000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

aromates et condiments sugeles

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison D' aromates et condiments Sugeles

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de5000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ti jacques surgelees

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de ti jacques Surgelees

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 400 euros HT et un montant maxi de 2500 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumes surgelees

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de legumes Surgelees

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 8000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

glaces ou sorbets aux parfums divers

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555200 Sorbet
15981310 Glace
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison glaces ou sorbets aux parfums Divers

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 5000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits ( 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bouchons, nems et samoussas surgeles

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison bouchons, nems et samoussas Surgeles La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 euros HT et un montant maxi de 13000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

petits fours sales surgeles

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de petits fours sales Surgeles La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poissons morue

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15230000 Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de poissons Morue La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 10000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

petits fours sucres surgeles

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de petits fours sucres Surgeles La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5500 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

patisseries surgelees

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de patisseries Surgelees La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraiches de volailles

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes fraiches de Volailles La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 euros HT et un montant maxi de 28000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 45 % soit 45 points ) - le prix des fournitures (40 % soit 40 points) -performance en matière de développement durable (15% SOIT 15 Points ) Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraiches de porc

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes fraiche de Porc La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 euros HT et un montant maxi de 35000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 45 % soit 45 points ) - le prix des fournitures (40 % soit 40 points) -performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraiches de boeuf

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes fraiche de Boeuf La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 12000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 45 % soit 45 points ) - le prix des fournitures (40 % soit 40 points) - performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuteries fraiches

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de charcuteries Fraiches La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2 000 euros HT et un montant maxi de 8 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 45 % soit 45 points ) - le prix des fournitures (40 % soit 40 points) -- performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

crevettes, cocktail de fruit de mer et Moules

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15251000 Crustacés congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de crevettes , coktail de fruits de mer et Moules La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 euros HT et un montant maxi de 18 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 45 % soit 45 points ) - le prix des fournitures (40 % soit 40 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boulangerie fraiche

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de boulangerie Fraiche La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un quantité mini de 2400 unités et un quantité maxi de 18 500 unités

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 45 % soit 45 points ) - le prix des fournitures (40 % soit 40 points) complément rubrique Ii.2.6) : Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boulangeries precuits

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison boulangeries précuits la forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 euros HT et un montant maxi de 13000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumes 4eme GAMME

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331000 Légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de legumes 4eme Gamme La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 euros HT et un montant maxi de 34 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 45 % soit 45 points ) - le prix des fournitures (40 % soit 40 points) - performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits frais

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222110 Fruits tropicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de fruits Frais La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3 000 euros HT et un montant maxi de 17 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 45 % soit 45 points ) - le prix des fournitures (40 % soit 40 points) - performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits D'Importations

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222300 Fruits non tropicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de fruits D'Importations La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 3000 euros HT et un montant maxi de 17000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumes frais

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de legumes Frais La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5 000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits ( 45 % soit 45 points ) - le prix des fournitures (40 % soit 40 points) - performance en matière de développement durable : 15% soit 15 points complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jus 100% fruits et boissons non alcoolisees

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15982000 Boissons non alcoolisées
15321000 Jus de fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de jus 100% fruits et boissons non Alcoolisees La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de1000 euros HT et un montant maxi de 14 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

eau minerales

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15981100 Eau minérale plate
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison D'Eau Minerales La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 8 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

beurre

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15530000 Beurre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de Deurre La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ovoproduits

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison D'Ovoproduits La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 15 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fromage divers

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de fromage Divers La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2500 euros HT et un montant maxi de 15 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fromages pecialite laitiere

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de fromage specialite Laitiere La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 12 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

yaourts

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300 Yaourt
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de Yaourts La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

desserts lactes et cremes desserts

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de desserts lactes et cremes Desserts La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 10000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumes et fruits bio divers et varies

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de legumes et fruits bio divers et Varies La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 1103 KG et une quantité maxi de 2309 KG

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 2309 kg Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sucre, the et cafe

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15860000 Café, thé et produits connexes
15831000 Sucre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de desserts lactes et cremes Desserts La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 200 euros HT et un montant maxi de 4 500 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

huiles

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15411100 Huiles végétales
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison D'Huiles La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000euros HT et un montant maxi de 7000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

riz

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15611000 Riz décortiqué
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de Riz La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 4 000 euros HT et un montant maxi de 25 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

assaisonnements et epices

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15870000 Condiments et assaisonnements
15872200 Épices
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison D'Assaisonnements ET Epices La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1000 euros HT et un montant maxi de 5 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

puree de pommes et fruits divers

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332270 Purées de fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de puree de pommes et fruits Divers La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

feculents

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000 Pâtes alimentaires
15312100 Purée de pommes de terre instantanée
15851250 Couscous
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de Feculents La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 10 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

conserves et autres epices

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15241400 Thon en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison conserves et autres Epices La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 7000 euros HT et un montant maxi de 30 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sauces, jus et fonds

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871200 Sauces, condiments et assaisonnements composés
15891600 Fonds
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de sauces, jus et Fonds La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 300 euros HT et un montant maxi de 3500 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compotes et fruits au sirop léger

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332400 Conserves de fruits
15332270 Purées de fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de compote et fruits au sirop Leger La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 2000 euros HT et un montant maxi de 6000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumineuses

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de Legumineuses La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 12000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

alevin congelé " Bichique " et poulpes

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03300000 Produits agricoles, de la chasse et de la pêche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison d'alevin congelé " Bichique " et poulpes la forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 4000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

biscuiteries

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de Biscuiteries La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 700 euros HT et un montant maxi de 7000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumes secs

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03212200 Légumes secs à cosse et à gousse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de legumes Secs La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 100 euros HT et un montant maxi de 3000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

conserves bio

Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331460 Légumes en boîte
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de legumes Secs La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 150 boites et une quantité maxi de 500 boites

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 500 boites Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tomates en conserves

Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331420 Tomates en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de tomates en Conserves La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 1500 euros HT et un montant maxi de 6000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution : - la qualité des produits : 55 % soit 55 points ) - le prix des fournitures (45 % soit 45 points) complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filet de poissons

Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211000 Filets de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de filet de Poissons

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 200 kg et une quantité maxi de800 kg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 800 kg

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

abats de poulets ou de volaillles

Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15114000 Abats
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison D'Abats de poulets ou de Volaillles

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 60 kg et une quantité maxi de 180 kg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 180 kg

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumes surgeles bio

Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de legumes surgeles Bio

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 250 kg et une quantité maxi de 750 kg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum :750 kg

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

filets de poissons congeles sans aretes

Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de legumes surgeles Bio

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 375 kg et une quantité maxi de 1700 kg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1700 kg

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de porc fume

Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131200 Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes de porc Fume

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 750 kg et une quantité maxi de 2250 kg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 2250 kg

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de volailles fumee fraiche

Lot nº: 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes de porc Fume

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 480 kg et une quantité maxi de1360kg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1360 kg

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

purees de fruits refrigerees

Lot nº: 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332270 Purées de fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de purees de fruits Refrigerees

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 500 euros HT et un montant maxi de 5000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix de (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notifications fournitures

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de lapins frais

Lot nº: 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119100 Viande de lapin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes de lapins Frais

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 100kg et une quantité maxi de 350 kg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 350 kg

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de lapins congeles

Lot nº: 59
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119100 Viande de lapin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes de lapins Congeles

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 200kg et une quantité maxi de 700 kg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 700 kg

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes de volaillles fumees surgelees

Lot nº: 60
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de viandes de volailles fumees Surgelees

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 350 kg et une quantité maxi de 1500 kg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 1500 kg

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

legumes surgeles sous vide

Lot nº: 61
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de legumes surgeles sous Vide

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 520 kg et une quantité maxi de 1560 kg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum :1560 kg

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

confiture coupelle individuelle

Lot nº: 62
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332290 Confitures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de confiture coupelle Individuelle

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP .La quantité totale des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre une quantité mini de 5000 unités et une quantité maxi de 20000 unités

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.6) : Valeur estimée : quantité maximum : 20000 unités

Complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notification

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lait

Lot nº: 63
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511210 Lait UHT
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

département de la Réunion, Commune de Saint-Philippe

II.2.4)Description des prestations:

acquisition et livraison de Lait

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP . Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant mini de 5000euros HT et un montant maxi de 10000euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Calendrier prévisionnel de reconduction des marchés : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit 01.01.2023, soit 01.01.2024, soit 01.01.2025 en fonction de la reconduction ou non des marchés

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

critères d'attribution :

- la qualité des produits : 55 % soit 55 points )

- le prix des fournitures (45 % soit 45 points)

complément rubrique Ii.2.7) Durée du marché : Le marché sera conclu pour une période d'un an allant de sa date de notifications fournitures

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

-- les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co- traitants à cette personne.

- La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

- Lettre de candidature- imprimé Dc1.

- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du ccp notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 joint au Dce)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.

- Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché ;

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

*Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

*Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

*Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

*certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques :

- les agréments sanitaires des structures ou établissements pour les denrées animales, d'origine animale ou des denrées transformées pour les lots concernant les produits congelés, surgelés, frais ou les produits transformés.

- Les agréments sanitaires pour les véhicules de livraisons pour les lots de produits réfrigérés ou congelés

toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/11/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/11/2021
Heure locale: 16:00
Lieu:

commune de saint philippe

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance se tient à huis-clos.

Complément rubrique Iv.2.7 ) : il s'agit d'une date prévisionnelle

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Soit Août/Septembre 2022, soit Août/Septembre 2023, soit Août/Septembre 2024 en fonction de la reconduction ou non des marchés

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

complément de la rubrique Iv.1.1 - type de la procédure ) : La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert, définie aux articles L2124-2, R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.

La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum HT et un montant maximum HT en valeur ou quantité.

modalités de transmission des offres : Les candidats doivent transmettre obligatoirement leurs dossiers de candidatures et d'offres, par voie électronique sur le site http://saintphilippe.e-marchespublics.com avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées a la rubrique Iv.2.2 du présent avis.

l'heure limite susmentionnée à la rubrique Iv.2.2 est l'heure locale du Département de la Réunion et correspond à : 12h00 Gmt

Critères de sélection des candidatures : Le Pouvoir Adjudicateur sélectionne les candidatures aptes à exercer l'activité professionnelle, disposant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les Règlementent :

Financement sur fonds propres de la Ville de Saint-Philippe.

Règlement par mandats administratifs dans les conditions fixées par les règles de

comptabilité publique.

Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des

demandes de paiement équivalentes

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon - bP 2024
Ville: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France
Courriel: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr
Téléphone: +33 262924360
Fax: +33 262924362
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 21 rue MIOLLIS, 75015, PARIS
Ville: Paris
Code postal: 75015
Pays: France
Téléphone: +33 144427343
Fax: +33 144427337
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : voir l'article 8.3 du règlement de consultation propre au présent marché

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/09/2021