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Fournitures - 483462-2017

02/12/2017    S232

France-Villeurbanne: Cage de Faraday

2017/S 232-483462

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Ville: Villeurbanne Cedex
Code NUTS: FRK26 Not specified
Code postal: 69622
Pays: France
Courriel: marches@univ-lyon1.fr
Téléphone: +33 472447966
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-lyon1.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358000&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 Bd du 11 Novembre 1918
Ville: Villeurbanne Cedex
Code NUTS: FRK26 Not specified
Code postal: 69622
Pays: France
Point(s) de contact: Service de l'achat — Bâtiment Daubié
Courriel: marches@univ-lyon1.fr
Téléphone: +33 472447964
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-lyon1.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358000&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Enseignement supérieur et recherche
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'une cage de Faraday avec isolation acoustique pour la plateforme Optolyse du laboratoire de physique.

Numéro de référence: 17038F
II.1.2)Code CPV principal
42992100 Cage de Faraday
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition d'une cage de Faraday avec isolation acoustique pour la plateforme Optolyse du laboratoire de physique — ENS de Lyon.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cage de Faraday

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42992300 Absorbant électromagnétique
42992100 Cage de Faraday
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Laboratoire de Physique — ENS de Lyon — 11 rue du Vercors — 69007 Lyon.

II.2.4)Description des prestations:

Cage de Faraday.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base) et pourront proposer en plus:

— des variantes à l'initiative de l'université (Prestations supplémentaires éventuelles),

— des variantes à l'initiative du candidat (variantes libres).

Ces variantes sont précisées aux articles 2.2 du RC et 1.5 du CCP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Isolation acoustique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42992200 Chambre anéchoïde
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Laboratoire de Physique — ENS de Lyon — 11 rue du Vercors — 69007 Lyon.

II.2.4)Description des prestations:

Isolation acoustique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (offre de base) et pourront ou devront proposer en plus:

— des variantes à l'initiative de l'université (Prestations supplémentaires éventuelles),

— des variantes à l'initiative du candidat (variantes libres),

Ces variantes sont précisées aux articles 2.2 du RC et 1.5 du CCP.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature (formulaire DC1 téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou lettre de candidature équivalente) dûment complétée par le candidat ou par tous les membres du groupement,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2, téléchargeable à l'adresse internet mentionnée ci-dessus ou déclaration équivalente) dûment complétée,

— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 51 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (NOTA: déclaration comprise dans le formulaire DC1).

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/01/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/01/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome, sous la référence 17038f.

Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juriadm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 Bd Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: +33 478928316
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier.

Référé contractuel: conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.

En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juriadm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/11/2017