Services - 48420-2019

31/01/2019    S22    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Maisons-Alfort: Services de laboratoire de recherche

2019/S 022-048420

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
ANSES
130 012 024 00183
14 rue Pierre et Marie Curie
Maisons-Alfort Cedex
94701
France
Téléphone: +33 149772651
Courriel: lea.randriamalala@anses.fr
Code NUTS: FR107

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.anses.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=388684&orgAcronyme=h8j

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5)Activité principale
Autre activité: Sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Services de séquençage haut débit de génomes bactériens

Numéro de référence: 18FCS024
II.1.2)Code CPV principal
73111000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Services de séquençage haut débit de génomes bactériens. Le marché à passer est un accord-cadre (contrat cadre individuel) qui s'exécute sous la forme d'un marché à bons de commande. Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. À l'issue de cette période initiale, le marché est reconduit expressément au maximum 2 fois pour des périodes successives de 12 mois.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 297 015.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
73111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

ANSES laboratoire de sécurité des aliments et autres laboratoires.

II.2.4)Description des prestations:

Services de séquençage haut débit de génomes bactériens.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires: conformément aux dispositions de l'article 30.I.7 du décret 2016-360 du 25.3.2016, avant la fin du terme de la dernière période d'exécution, il pourra être conclu avec le titulaire un marché négocié sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. La durée de ce nouveau marché sera définie dans les mêmes termes que le marché initial.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 143-327096
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: XBDC000257
Lot nº: 1
Intitulé:

Services de séquençage à haut débit de génomes entiers bactériens pour l'ANSES

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Institut du cerveau et de la moëlle épinière hôpital Pitié-Salpêtrière
501 616 122 00013
47/83 boulevard de l'Hôpital
Paris
75013
France
Téléphone: +33 157274000
Courriel: yannick.marie@icm-institute.org
Code NUTS: FR101

Adresse internet: https://www.icm-institute.org.fr/

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 297 015.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 297 015.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle, Case postale 8630
Melun
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Melun
43 rue du Général de Gaulle, Case postale 8630
Melun
77008
France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/01/2019