Fournitures - 484422-2018

03/11/2018    S212    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Tourcoing: Chariots de bureau

2018/S 212-484422

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Lille Métropole Habitat
41378250900017
425 boulevard Gambetta
Tourcoing
59200
France
Téléphone: +33 320169587
Courriel: commande.publique@lmh.fr
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lmh.fr

I.1)Nom et adresses
Vilogia
Vilogia 74 rue Jean Jaures
Villeneuve-d'Ascq
59491
France
Courriel: pierre.thorel@vilogia.fr
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lmh.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.1)Nom et adresses
Partenord
27 boulevard Vauban
Lille
59800
France
Courriel: ddelcambre@partenord.fr
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.lmh.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
OPH Lille Métropole Habitat
LMH Service des marchés publics, 425 boulevard Gambetta
Tourcoing
59200
France
Téléphone: +33 320169589
Courriel: commande.publique@lmh.fr
Fax: +33 320169596
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.info/

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits et matériels d'entretien passé en groupement de commande entre Partenord, Vilogia et LMH

Numéro de référence: 1-18s0125
II.1.2)Code CPV principal
39132500
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Lille Métropole Habitat est le coordinateur du groupement. Le marché est un accord-cadre passé sans minimum ni maximum.

Le marché est divisé en 7 lots. Il est possible de candidater à plusieurs lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 7
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien des surfaces lavables diverses

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39812100
39224000
39224100
39224300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Produits d'entretien des surfaces lavables diverses.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de voirie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34921000
39224000
39224100
39224300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Brosserie — consommables

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224300
39224000
39224100
39224300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chariots de nettoyage, accessoires et pièces détachées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000
39224000
39224100
39224300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de nettoyage motorisé, accessoires, maintenance et pièces détachées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713410
39224000
39224100
39224300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balais de nettoyage articulés à plat

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224300
39224000
39224100
39224300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balais de nettoyage à plat articulés à velcro, accessoires et pièces détachées

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224100
39224000
39224100
39224300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

Cf. DCE.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants.

(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/12/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/12/2018
Heure locale: 08:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info

Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification,

— les documents du DCE sont disponibles par voie électronique,

Autres renseignements complémentaires:

— justificatifs candidature:

—— lettre de candidature (DC1),

—— déclaration du candidat (DC2),

—— assurances en cours de validité,

—— extrait KBIS datant de moins de 3 mois

— justificatifs offre:

—— acte d'engagement,

—— Nomenclature,

—— fiche de renseignement tiers remplie, datée et signée,

—— annexe informatique et liberté,

—— mémoire technique,

—— CCAP,

—— CCTP,

—— détail quantitatif estimatif,

—— bordereau de prix unitaire

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées.

Ils doivent également remettre une offre pour la solution de base.

Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:

Les variantes pourront concerner la technicité et les produits proposés.

Les tests se dérouleront à compter du 10.12.2018 et jusqu'au 18.1.2019.

Il appartient aux candidats de mettre à disposition leurs échantillons à l'adresse suivant avant la date de réception des offres.

Au besoin, il appartient au coordinateur de l'achat groupé de demander, en cours de test, des échantillons supplémentaires.

Il sera testé, pour le lot 5, le matériel des 3 offres présélectionnées. Ainsi, les trois candidats recevront une convocation aux tests selon les modalités inscrites dans le CCTP du lot 5.

Remise des plis par voie électronique:

Conformément aux dispositions de l'article 40 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante:

URL: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230

Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du code civil.

La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.

La signature est au format XAdES, CAdES, PAdES.

Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique.

Conformément à l'article 39 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: URL: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=4230

Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Conformément à l'article 3.2 du RC: les informations suivantes priment sur toute autre information contenu dans l'avis: «La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée jusqu'au 31.12.2020, à compter de la date de notification. L'attention des candidats est portée sur le fait que les membres du groupement réaliseront leurs besoins conformes à l'objet de ce marché via celui-ci dès que leurs engagements respectifs antérieurs à ce marché arriveront à terme.»

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille
143, rue Jacquemars Giélée
Lille
59014
France
Téléphone: +33 320631300
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 320631347
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les délais et voies de recours sont les suivants:

— référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative,

— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn et Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Le tribunal compétent est le suivant:

Tribunal administratif de Lille

5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039

59014 Lille.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/10/2018