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Fournitures - 484679-2020

14/10/2020    S200

France-Metz: Arbres

2020/S 200-484679

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Metz
Numéro national d'identification: 21570463600012
Adresse postale: Place d'Armes
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57036
Pays: France
Courriel: marches@mairie-metz.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://metz.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'arbres à parc

Numéro de référence: 20041a
II.1.2)Code CPV principal
03452000 Arbres
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) mono-attributaire, avec un montant maximum annuel de 45 454,55 EUR HT.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 136 364.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) mono-attributaire, avec un montant maximum annuel de 45 454,55 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Diversité du catalogue / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive 2004/18/CE, car son montant est inférieur aux seuils mentionnés à l'article 7 de ladite directive.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cholat pépinières
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Ville: Chambéry
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 45 455.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/10/2020