Fournitures - 484716-2020

14/10/2020    S200

France-Orléans: Livres scolaires

2020/S 200-484716

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Orléans
Numéro national d'identification: 21450234600015
Adresse postale: Place de l'Etape
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45040
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires

Numéro de référence: V20f0088
II.1.2)Code CPV principal
22111000 Livres scolaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. À titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 EUR (HT). Par période de validité de l'accord-cadre (un an).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 29 745.56 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de manuels scolaires, de livres et de dictionnaires et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période. À titre indicatif, l'estimation de l'accord-cadre est de 62 500 EUR (HT). Par période de validité de l'accord-cadre (un an).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre évaluée au regard du cadre du mémoire technique à partir des sous-critères détaillés dans les renseignements complémentaires / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix des fournitures apprécié au regard du montant total du DQE / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 098-233152
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 29 745.56 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimum et sans montant maximum. Le montant indiqué ci-dessus est estimatif. Sous-critères de la valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) évaluée au regard du cadre du mémoire technique:

— diversité de la gamme d'ouvrages proposée au regard du point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);

— qualité du service proposé durant l'exécution de l'accord-cadre appréciée sur la base du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);

— qualité de la démarche environnementale proposée par le candidat appréciée sur la base du point D du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10 %).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/10/2020