Fournitures - 484864-2017

05/12/2017    S233    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Philippe: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2017/S 233-484864

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de St-Philippe
64 rue Leconte de Lisle
Saint-Philippe
97442
France
Point(s) de contact: M. le maire de la commune de Saint-Philippe — service de la commande publique
Téléphone: +262 262370324
Courriel: com_phil_samp@yahoo.fr
Fax: +262 262522904
Code NUTS: FRY40

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://http://www.saintphilippe.re

Adresse du profil d’acheteur: http://saintphilippe.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://saintphilippe.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://saintphilippe.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la commune de Saint-Philippe.

Numéro de référence: 17FC08
II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons, pour les besoins de la commune de Saint-Philippe et de la régie de la salle Henri Madore, au cours de l'année 2018 et les années suivantes.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 349 200.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de volailles surgelées

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018.

Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Oui, au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit 1.1.2019, soit 1.1.2020, soit 1.1.2021 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de porc surgelées

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 4 000 EUR HT et un montant maximum de 8 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de bœuf surgelées

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 500 EUR HT et un montant maximum de 5 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes d'agneau et de cabri surgelés

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 7 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Saucisses pur volailles surgelées

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131135
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 500 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer.

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000
03311210
15251000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 8 000 EUR HT et un montant maximum de 24 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aromates et condiments surgelés

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ti jacques suregelés

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5 00 EUR HT et un montant maximum de 2 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes surgelés

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 500 EUR HT et un montant maximum de 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Glaces ou sorbets aux parfums divers

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bouchons et nems surgelés

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 EUR HT et un montant maximum de 1 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petits fours salés surgelés

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtes précuites

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique au II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petits fours sucrés surgelés

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtisseries surgelées

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 EUR HT et un montant maximum de 2 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique au II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches de volailles

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret n º 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EURHT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches de porc

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 10 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches de bœuf

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique au II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuteries fraîches

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de porc fumées

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 9 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique au point II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Saucisses de porc fraîches

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salade de fruits (lots réservés)

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 5 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 22 «Salade de fruits» est réservé exclusivement aux entreprises du secteur protégé selon les dispositions de l'article 36 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes 4e gamme

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 5 000 EUR HT et un montant maximum de 20 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Germes de soja 4e gamme

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 800 EUR HT et un montant maximum de 1 600 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes 5e gamme

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 12 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits frais

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— prix des prestations: 100 % (soit 100 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres fruits

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 12 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— prix des prestations: 100 % (soit 100 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes frais

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 EUR HT et un montant maximum de 2 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— prix des prestations: 100 % (soit 100 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jus 100 % fruits et boissons non alcoolisées

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 6 500 EURHT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique Ii.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Eau minérale

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15981000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 5 500 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15530000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 EUR HT et un montant maximum de 2 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ovoproduits

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 8 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages divers

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 500 EUR HT et un montant maximum de 8 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages spécialité laitière

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 500 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 6 000 EUR HT et un montant maximum de 18 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts lactés et crèmes desserts

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 500 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain et viennoiseries

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 3 000 EUR HT et un montant maximum de 10 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sucres, thé et café

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15831000
15860000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 200 EUR HT et un montant maximum de 1 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Huiles

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15411000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Riz

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15614100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 4 000 EUR HT et un montant maximum de 12 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assaisonnements et épices

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Purée de pommes et fruits

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332270
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 000 EUR HT et un montant maximum de 4 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 45 points),

— prix: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Féculents

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000
15625000
15312100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves et autres épiceries

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 8 000 EUR HT et un montant maximum de 16 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sauces, jus et fonds

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15871200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 500 EUR HT et un montant maximum de 1 500 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Compote et morceaux de fruits

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 8 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points)?

— prix des prestations: 45 % (Soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumineuses

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 500 EUR HT et un montant maximum de 6 000 EURHT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Curcuma en poudre

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15870000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 200 EUR HT et un montant maximum de 600 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuiteries

Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 700 EUR HT et un montant maximum de 2 500 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique au point II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes secs

Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03212200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 800 EUR HT et un montant maximum de 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— valeur technique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tomates en conserves

Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331420
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY4
II.2.4)Description des prestations:

La forme retenue pour ce marché est de type à accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 1 500 EUR HT et un montant maximum de 3 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

(voir rubrique II.2.7 du lot 1).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

(voir rubrique II.2.11 du lot 1).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de jugement:

— qualité organoleptique: 55 % (soit 55 points),

— prix des prestations: 45 % (soit 45 points).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne,

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— lettre de candidature — imprimé DC1,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant les travailleurs — handicapés — ou formulaire DC1,

— disposition spécifique au lot nº 22 «salade de fruits frais» — réservé: le candidat coche dans le DC2 à la partie C2, «cas particuliers» le point 6), 7) ou 8) (si structure équivalente) et apporte la preuve par tout moyen qu'il relève bien des dispositions de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du marché, réalisés aux cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/01/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/01/2018
Heure locale: 08:00
Lieu:

Mairie de Saint-Philippe.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La séance se tient à huis-clos.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Soit août/septembre 2018, soit août/septembre 2019, soit août/septembre 2020 en fonction de la reconduction ou non des marchés.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Complément de la rubrique IV.1.1 du présent avis) Type de procédure: appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Modalités de transmission des offres: la transmission des offres devra se faire sous plis cachetés, comportant l'objet de la consultation, le numéro du ou des lot(s) et la mention «ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis» par la poste en recommandé avec avis de réception postal ou déposé contre récépissé à l'adresse indiquée à la rubrique I.1) du présent avis. La remise des offres respectera scrupuleusement les stipulations du règlement de consultation. Les dossiers de consultation des entreprises peuvent être téléchargés et les candidats peuvent remettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique à l'adresse URL mentionnée aux rubriques I.1 et I.3 du présent avis. L'heure limite susmentionnée à la rubrique IV.2.2 est l'heure locale du département de la réunion et correspond à: 12:00 GMT.

Unité monétaire: l'euro.

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

— financement sur fonds propres de la ville de Saint-Philippe,

— règlement par mandats administratifs dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion — greffe
27 rue Félix Guyon — BP 2024 — 97488
Saint-Denis Cedex (La Réunion)
97488
France
Téléphone: +262 262924360
Courriel: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr
Fax: +262 262924360
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
21 rue Miollis
Paris
75015
France
Téléphone: +33 144427343
Fax: +33 144427337
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voir l'article 8.3 du règlement de consultation propre au présent marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/12/2017