Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
acquisition de documents (livres, Cd, Dvd) pour le Département de la Creuse
Numéro de référence: 21pst02
II.1.2)Code CPV principal22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. Les différents sites du Conseil Départemental de la Creuse concernés seront les suivants :Archives Départementales de la Creuse-30 rue Franklin Roosevelt-23000 GueretDirection de l'administration Générale-Documentation-Château des Comtes de la Marche-Bp 250-23000 GueretBiblithotèque Départementale de la Creuse-Rue des Lilas-B.P. 286-23006 Gueret Cedex
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres de documentation générale
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22114100 Dictionnaires
22114500 Encyclopédies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
livres de documentation générale
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Qualité des prestations (en points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût global des prestations (en points) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 450.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les prestations du lot no1 font l'objet de bons de commande sans minimum et maximum : 10 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22114100 Dictionnaires
22114500 Encyclopédies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Qualité des prestations (en points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût global des prestations (en points) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les prestations du lot no2 font l'objet de bons de commande avec minimum 1 500 euro(s) Ht et maximum : 6 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la Bdc)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114100 Dictionnaires
22114500 Encyclopédies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
livres de fiction en langue française exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Qualité des prestations (en points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût global des prestations (en points) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 17 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les prestations du lot no3 font l'objet de bons de commande avec minimum 15 000 euro(s) Ht et maximum : 30 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la Bdc)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114100 Dictionnaires
22114500 Encyclopédies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Qualité des prestations (en points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût global des prestations (en points) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les prestations du lot no4 font l'objet de bons de commande avec minimum 15 000 euro(s) Ht et maximum : 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la Bdc)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114100 Dictionnaires
22114500 Encyclopédies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Qualité des prestations (en points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût global des prestations (en points) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 27 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les prestations du lot no5 font l'objet de bons de commande avec minimum 10 000 euro(s) Ht et maximum : 40 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la Bdc)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114100 Dictionnaires
22114500 Encyclopédies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Qualité des prestations (en points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût global des prestations (en points) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les prestations du lot no6 font l'objet de bons de commande avec minimum 10 000 euro(s) Ht et maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
bandes dessinées en langue française (destinées à la Bdc)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22113000 Livres de bibliothèque
22114100 Dictionnaires
22114500 Encyclopédies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
bandes dessinées en langue française(destinées à la Bdc)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Qualité des prestations (en points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût global des prestations (en points) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les prestations du lot no7 font l'objet de bons de commande avec minimum 5 000 euro(s) Ht et maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
documents vidéo (destinés à la Bdc)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)32354500 Films vidéo
22114100 Dictionnaires
22114500 Encyclopédies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
documents vidéo (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Qualité des prestations (en points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût global des prestations (en points) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les prestations du lot no8 font l'objet de bons de commande avec minimum 10 000 euro(s) Ht et maximum : 25 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
documents audio (destinés à la Bdc)
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)32353000 Enregistrements sonores
22114100 Dictionnaires
22114500 Encyclopédies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
documents audio (destinés à la Bdc)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Qualité des prestations (en points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût global des prestations (en points) / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les prestations du lot no9 font l'objet de bons de commande avec minimum 8 000 euro(s) Ht et maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).