Fournitures - 485894-2021

Submission deadline has been amended by:  527529-2021
27/09/2021    S187

France-Plougastel-Daoulas: Produits alimentaires divers

2021/S 187-485894

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Plougastel Daoulas
Ville: Plougastel Daoulas
Code NUTS: FRH02 Finistère
Pays: France
Courriel: mairie-plougastel@mairie-plougastel.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-plougastel.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh/jcms/j_6/accueil
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=153231&orgAcronyme=a1p
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.megalis.bretagne.bzh/jcms/j_6/accueil
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de denrées alimentaires

Numéro de référence: 2021-16
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine municipale de Plougastel-Daoulas

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 016 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

produits surgelés

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et traçabilité / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraîche de veau, d'agneau et de boeuf

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

viande fraîche de veau, d'agneau et de boeuf

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraîche de volaille, dérivés et viande fraîche de lapin

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

viande fraîche de volaille, dérivés et viande fraîche de lapin

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraîche de porc

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

viande fraîche de porc

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'épicerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

produits d'épicerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lait, produits laitiers et avicoles

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lait, produits laitiers et avicoles

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes conventionnels

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes conventionnels

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 12%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 10%
Critère de qualité - Nom: garantie de fraîcheur des produits / Pondération: 4%
Critère de qualité - Nom: qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération: 4%
Prix - Pondération: 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pains en circuit court

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

pains en circuit court

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération: 5%
Critère de qualité - Nom: performance en matière d'approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 56 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits de charcuterie en circuit court

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

produits de charcuterie en circuit court

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: performance en matière d'approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poissons frais en circuit court

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

poissons frais en circuit court

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: performance en matière d'approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes en circuit court

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

légumes en circuit court

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération: 5%
Critère de qualité - Nom: performance en matière d'approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: évaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

produits surgelés issus de l'agriculture biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes issus de l'agriculture biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et traçabilité / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération: 10%
Critère de qualité - Nom: Garantie de fraîcheur des produits / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

glaces au lait biologique en circuit court

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

glaces au lait biologique en circuit court

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération: 4%
Critère de qualité - Nom: Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération: 6%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lait et produits laitiers biologiques en circuit court

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lait et produits laitiers biologiques en circuit court

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération: 2%
Critère de qualité - Nom: Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération: 4%
Critère de qualité - Nom: Qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération: 4%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes biologiques en circuit court

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

légumes biologiques en circuit court

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et traçabilité / Pondération: 35%
Critère de qualité - Nom: Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération: 2%
Critère de qualité - Nom: Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération: 4%
Critère de qualité - Nom: Qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération: 4%
Critère de qualité - Nom: Garantie de fraîcheur des produits / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 30%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pommes biologiques en circuit court

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

pommes biologiques en circuit court

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits et traçabilité / Pondération: 35%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération: 4%
Critère de qualité - Nom: Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: Qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération: 8%
Prix - Pondération: 30%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraîche de porc et dérivés en circuit court

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

viande fraîche de porc et dérivés en circuit court

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération: 5%
Critère de qualité - Nom: Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraîches de volailles label rouge en circuit court

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

viandes fraîches de volailles label rouge en circuit court

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: qualité des dispositions prévues pour les visites pédagogiques / Pondération: 5%
Critère de qualité - Nom: Performance en matière d’approvisionnement direct de produits agricoles (circuit court) / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lait et produits laitiers biologiques

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lait et produits laitiers biologiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 8%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 7%
Critère de qualité - Nom: Evaluation de la démarche environnementale du candidat / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 35%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

es critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers SIQO

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

produits laitiers Siqo

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: qualité des produits et traçabilité / Pondération: 30%
Critère de qualité - Nom: qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: délais de livraison / Pondération: 10%
Prix - Pondération: 40%
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 21/03/2022
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les critères " Qualité des produits et traçabilité " et " Qualité et pertinence des conditions de commercialisation et de livraison des produits " comportent des sous-critères détaillés dans le Règlement de la Consultation disponible via la plateforme Megalis

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

- Le formulaire de candidature qui remplace le Dc1 et le Dc2 ou le e-dume,

- un dossier sur la société décrivant les moyens humains et matériels et présentant notamment le site en charge des prestations,

- Une attestation de l'agrément sanitaire qui a été délivré au candidat ou bien une copie du récépissé de déclaration de dispense d'agrément délivré par le directeur des services vétérinaires.

- Pour les lots comprenant des produits issus de l'agriculture biologique, un certificat de qualification professionnelle en cours de validité, tel que le certificat ou la licence agriculture biologique. La preuve de la capacité de l'entreprise peut cependant être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/10/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/10/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte Cs44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/09/2021