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Marché de travaux - 487552-2019

17/10/2019    S201    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nancy: Travaux de réfection

2019/S 201-487552

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: OPH de la Métropole du Grand Nancy
Numéro national d'identification: 400974242
Adresse postale: 32 rue Saint-Léon
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31
Code postal: 54000
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés
Courriel: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr
Téléphone: +33 383857094
Fax: +33 383857169

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.omhgrandnancy.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPIC
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'entretien du patrimoine

II.1.2)Code CPV principal
45454100
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux d'entretien du patrimoine.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 180 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maçonnerie — gros œuvre — VRD

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522
45112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPh sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de terrassement, VRD, réalisation d'ouvrages en béton armé, travaux de maçonnerie, pose d'enduits, pose de dallage, pavage et clôtures, démolition et sciage d'ouvrages.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de l'OPH.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture — zinguerie — étanchéité

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210
45261420
45261300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de zinguerie, de couverture (tuiles terre cuite ou béton), pose de bardeaux bitumineux, pose de châssis de toit, isolation de combles, travaux de charpente, d'étanchéité, réalisation de relevés, pose de lanternaux, et équipements de sécurité en toiture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois un an à l'initiative de l'OPh.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitement des façades

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de peinture, pose de revêtement plastique épais, réalisation d'imperméabilité de façades, d'isolation thermique par l'extérieur et travaux accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de l'OPH.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie bois

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de menuiseries, réalisation d'ouvrages en bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de l'OPH.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures PVC

Lot nº: 22/1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421150
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de menuiseries, volets, révision des fermetures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de l'OPH.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie — portes de hall

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421160
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'adaptation et réparation de portes de hall, réalisation d'ouvrages métalliques, remplacement de boîtes à lettres.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de l'OPH.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture — sols souples — carrelages et plâtrerie

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111
45431000
45442110
45410000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de pose de revêtements de sols souples, de revêtements carrelés sols et murs, travaux de peinture, de revêtements muraux, de plâtrerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de l'OPH.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie — chauffage

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45331100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plomberie, pose d'appareils sanitaires, cumulus, radiateurs, chaudières et divers travaux associés

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de l'OPH.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ventilation

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose d'équipements de VMC privative et collective, création d'installations

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de l'OPH.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité — courants faibles

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de boutons poussoirs, interrupteurs, de points lumineux et pièces de commande. Installation de minuteries, de tableaux d'abonnés, câblage électrique. Interventions sur d'interphonie: fourniture et pose d'équipements.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois un an à l'initiative de l'OPh.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de l'OPH sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de plâtrerie, pose de cloisons, isolation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, avec possibilité de reconduction de 3 fois 1 an à l'initiative de l'OPH.

La durée du marché ne saurait ainsi excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché sur accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Aucun minimum de commandes ne sera garanti par l'OPH.

La valeur estimée est donnée pour la durée maximale de 4 ans, à titre indicatif. Elle n'engage pas l'OPH: elle est susceptible d'évoluer à la hausse ou à la baisse.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cette preuve peut être apportée par tout moyen et sous quelque forme que ce soit,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Tout moyen de preuve équivalent est accepté par l'OPH.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— par références illustrées, commentées et chiffrées sur les 5 dernières années, si possible similaires aux caractéristiques de la présente opération,

— par certificats de qualifications professionnelles,

— par effectifs moyens annuels du candidat.

Tout moyen de preuve équivalent est accepté par l'OPH.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/11/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/11/2019
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

En cas de besoin récurrent, l'avis serait publié au cours du 1er semestre 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les valeurs indiquées sont données à titre informatif et n'engagent pas l'OPH. Elles sont données pour la durée totale du marché.

Le présent marché est soumis aux dispositions du code de la commande publique: ordonnance nº 018-1074 du 26.11.2018 et décret nº 2018-1075 du 3.12.2018.

Les prestations du marché sont réglées par des prix unitaires contractuels.

Date prévisionnelle de notification du marché: courant décembre 2019.

Le dossier est téléchargeable gratuitement et intégralement sur le profil d'acheteur de l'OPH: https://www.marches-securises.fr

Il peut également être retiré gratuitement sur demande écrite auprès du service marchés de l'OPH:

Fabien Saint-Michel ou Caroline Grandjean — fax: +33 383857169

Courriel: fsaintmichel@omhgrandnancy.fr ou cgrandjean@omhgrandnancy.fr

Les modalités et conditions de remise du dossier sont précisées dans le règlement de la consultation: les dossiers doivent uniquement être déposés sous format électronique, sans obligation d’apposer de signature électronique. Toutefois, les candidats restent liés à leur offre pendant toute la durée de validité de celle-ci. La signature sera exigée lors de l’acceptation de l’offre par l’OPH.

Les candidatures, offres et documents associés doivent être rédigés en français.

L'ensemble des consultations de l'OPH est visible sur son site internet: ww.omhgrandnancy.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché (articles R. 551-7 à R. 551-10 du CJA),

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification de rejet ou publication de la décision de l'office,

— recours de plein contentieux par les candidats et les tiers, sans considération de leur qualité, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et des mesures de publicité concernant l'attribution du marché précisant également les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne»).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/10/2019