Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Numéro de référence: 2020.11.00
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 1: surgelés (viandes, poissons, légumes, pâtisseries, glaces, produits festifs) et produits issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Surgelés (viandes, poissons, légumes, pâtisseries, glaces, produits festifs) et produits issus de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 100 000 EUR HT. Montant maximal: 300 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 2: BOF et rattachés et produits issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15530000 Beurre
15540000 Fromages
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
BOF et rattachés et produits issus de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 100 000 EUR HT. Montant maximal: 250 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 3: épicerie et produits issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Épicerie et produits issus de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 75 000 EUR HT. Montant maximal: 250 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15211100 Filets de poisson frais
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 0 EUR HT. Montant maximal: 80 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 5: viandes fraîches de bœuf, veau et ovins et produits issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111100 Viande de bœuf
15111200 Viande de veau
15115000 Viande d'agneau et de mouton
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Viandes fraîches de bœuf, veau et ovins et produits issus de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 75 000 EUR HT. Montant maximal: 200 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 6: viandes fraîches de volailles et produits issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Viandes fraîches de volailles et produits issus de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 50 000 EUR HT. Montant maximal: 150 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 7: viandes fraîches de porc et charcuteries et produits issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
15131100 Produits à base de chair à saucisse
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Viandes fraîches de porc et charcuteries et produits issus de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 10 000 EUR HT. Montant maximal: 40 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 8: viandes fraîches 5e gamme
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Viandes fraîches 5e gamme.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 3 000 EUR HT. Montant maximal: 27 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 9: fruits et légumes frais (et produits issus de l'agriculture biologique en substitution au lot d'exclusivité uniquement pour le bio)
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Fruits et légumes frais (et produits issus de l'agriculture biologique en substitution au lot d'exclusivité uniquement pour le bio).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 30 000 EUR HT. Montant maximal: 150 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 10: fruits et légumes de 4e et 5e gammes (et produits issus de l'agriculture biologique en substitution au lot d'exclusivité uniquement pour le bio)
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Fruits et légumes de 4e et 5e gammes (et produits issus de l'agriculture biologique en substitution au lot d'exclusivité uniquement pour le bio).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 30 000 EUR HT. Montant maximal: 100 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 11: boulangerie, viennoiseries et pâtisseries et produits issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
15811300 Croissants
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Boulangerie, viennoiseries et pâtisseries et produits issus de l'agriculture biologique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 35 000 EUR HT. Montant maximal: 90 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811500 Produits de panification préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 2 000 EUR HT. Montant maximal: 10 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 13: fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique (lot faisant l'objet d'une exclusivité uniquement pour le bio)
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique (lot faisant l'objet d'une exclusivité uniquement pour le bio).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 5 000 EUR HT. Montant maximal: 50 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 14: légumes de 4e et 5e gammes issus de l'agriculture biologique (lot faisant l'objet d'une exclusivité uniquement pour le bio)
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Légumes de 4e et 5e gammes issus de l'agriculture biologique (lot faisant l'objet d'une exclusivité uniquement pour le bio).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 5 000 EUR HT. Montant maximal: 30 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 15: légumes secs issus de l'agriculture biologique (lot faisant l'objet d'une exclusivité)
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Légumes secs issus de l'agriculture biologique (lot faisant l'objet d'une exclusivité).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 1 000 EUR HT. Montant maximal: 15 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 16: produits semi-élaborés à base de protéines végétales issus de l'agriculture biologique (lot faisant l'objet d'une exclusivité)
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
Produits semi-élaborés à base de protéines végétales issus de l'agriculture biologique (lot faisant l'objet d'une exclusivité).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction pour des périodes de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Montant minimal: 3 000 EUR HT. Montant maximal: 25 000 EUR HT.