Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de mobilier pour la ville de Saint-Herblain
Numéro de référence: Acquisition de mobilier
II.1.2)Code CPV principal39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Acquisition de mobilier pour la ville de Saint-Herblain.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mobilier de bureau et accessoires
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Mobilier de bureau et accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Un an à compter de la notification du marché au titulaire éventuellement reconduit trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Aucun minimum et un maximum annuel de 70 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sièges de travail et sièges visiteurs et accessoires
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Sièges de travail et sièges visiteurs et accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Un an à compter de la notification du marché au titulaire éventuellement reconduit trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Aucun minimum et un maximum annuel de 30 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sièges pathologiques et accessoires
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Sièges pathologiques et accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Un an à compter de la notification du marché au titulaire éventuellement reconduit trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Aucun minimum et un maximum annuel de 15 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mobilier scolaire et accessoires
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Mobilier scolaire et accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Un an à compter de la notification du marché au titulaire éventuellement reconduit trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Aucun minimum et un maximum annuel de 140 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mobilier de restauration et accessoires
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Mobilier de restauration et accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Un an à compter de la notification du marché au titulaire éventuellement reconduit trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Aucun minimum et un maximum annuel de 30 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mobilier petite enfance et accessoires
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Mobilier petite enfance et accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Un an à compter de la notification du marché au titulaire éventuellement reconduit trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Aucun minimum et un maximum annuel de 60 000 EUR (HT).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Mobilier polyvalent et accessoires
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Mobilier polyvalent et accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Un an à compter de la notification du marché au titulaire éventuellement reconduit trois fois un an.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Aucun minimum et un maximum annuel de 50 000 EUR (HT).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
— lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés;
— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes;
— la preuve d'une assurance des risques professionnels.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 19/11/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 19/11/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.
