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Fournitures - 488789-2021

28/09/2021    S188

France-Angoulême: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2021/S 188-488789

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: grandangoulême agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Ville: Angoulême Cedex
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16023
Pays: France
Point(s) de contact: GrandAngoulême - Commande publique
Courriel: marchepublic@grandangouleme.fr
Téléphone: +33 545386984
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandangouleme.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://demat-ampa.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparation pour véhicules poids-lourds (4 lots)

Numéro de référence: GA-21009
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparation pour véhicules poids-lourds (4 lots) La forme du contrat est l'accord-cadre est mono-attributaire par l'émission de bons de commande. Il est sans engagement sur un montant minimum, ni maximum. Les prix sont unitaires. Ils sont fermes et révisables par le biais de l'ajustement à raison de deux augmentations maximales par période de validité. Les variantes ne sont pas autorisées. L'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes d'une année par reconduction expresse

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fournitures de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour véhicules poids lourds de marque renault truck

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

fournitures de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour véhicules poids lourds de marque renault truck

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Les modalités d'intervention dans le cadre de la réalisation des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparation pour véhicules poids-lourds de marque MERCEDES

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparation pour véhicules poids-lourds de marque MERCEDES

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Les modalités d'intervention dans le cadre de la réalisation des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparation pour véhicules poids-lourds toutes marques hors RENAULT-TRUCKS et MERCEDES

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparation pour véhicules poids-lourds toutes marques hors RENAULT-TRUCKS et MERCEDES

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Les modalités d'intervention dans le cadre de la réalisation des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparation pour boîtes de vitesse de véhicules PL de marque ALLISON

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparation pour boîtes de vitesse de véhicules PL de marque ALLISON

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Les modalités d'intervention dans le cadre de la réalisation des prestations / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 107-279398
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21009
Lot nº: 1
Intitulé:

fournitures de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour véhicules poids lourds de marque renault truck

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ad Poids Lourds Centre OUEST - succursale comptoir du frein comptoir du frein
Adresse postale: comptoir du frein ZI de Fontanson - 274 rue des Merisiers
Ville: Champniers
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16430
Pays: France
Adresse internet: http://www.adpoidslourds.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 3 527.50 EUR

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21010
Lot nº: 2
Intitulé:

fournitures de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour véhicules poids lourds de marque MERCEDES

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ad Poids Lourds Centre OUEST - succursale comptoir du frein comptoir du frein
Adresse postale: comptoir du frein ZI de Fontanson - 274 rue des Merisiers
Ville: Champniers
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16340
Pays: France
Adresse internet: http://www.adpoidslourds.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 3 579.50 EUR

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21011
Lot nº: 3
Intitulé:

fournitures de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour véhicules poids lourds de toutes marques hors renault trucks et MERCEDES

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ad Poids Lourds Centre OUEST - succursale comptoir du frein comptoir du frein
Adresse postale: comptoir du frein ZI de Fontanson - 274 rue des Merisiers
Ville: Champniers
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16430
Pays: France
Adresse internet: http://www.adpoidslourds.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 3 579.50 EUR

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21012
Lot nº: 4
Intitulé:

fournitures de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations pour boite de vitesse de véhicules poids-lourds de marque ALLISON

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les montants indiqués pour chaque lots correspondent aux estimations maximales de chaque lot pour la période totale de validité des accords-cadres.Le contrat est consultable au service commun de la commande publique sis 25 boulevard Besson Bey, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L151.1 du code du commerce

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert -15 rue Blossac -BP 541,
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

la procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/09/2021