Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la CPAM de l'Isère
Numéro de référence: 19S0017
II.1.2)Code CPV principal90911200
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la CPAM de l'Isère (11 lots). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et à un opérateur économique.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 474 300.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Siège et service médical de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage du siège et du service médical de Grenoble de la CPAM de l'Isère.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 259 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sites libération service social Maginot et Île Verte de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage des sites libération, service social Maginot et Île Verte de la CPAM de l'Isère.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 64 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Site de Rives de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage du site de Rives de la CPAM de l'Isère.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sites de La Tour du Pin et Bourgoin de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage des sites de La Tour du Pin et de Bourgoin de la CPAM de l'Isère.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 33 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Site de Voiron de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage du site de Voiron de la CPAM de l'Isère.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Site de Vienne et service médical de Vienne de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage du site de Vienne et du service médical de Vienne de la CPAM de l'Isère.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 56 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Site de Villefontaine de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Site de Roussillon de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage du site de Roussillon de la CPAM de l'Isère.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Site de Pont de Chéruy de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage du site de Pont de Chéruy de la CPAM de l'Isère.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Site de Vizille de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage du site de Vizille de la CPAM de l'Isère.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Site de Froges de la CPAM de l'Isère
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:
La présente consultation porte sur des prestations de nettoyage du site de Froges de la CPAM de l'Isère.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Tacite reconduction, 3 fois, par période de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
