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Services - 492255-2019

18/10/2019    S202    Services - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Avignon: Services de nettoyage de bâtiments

2019/S 202-492255

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de l'Horloge
Ville: Avignon Cedex 09
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84045
Pays: France
Courriel: commande.publique@mairie-avignon.com
Téléphone: +33 490808314
Fax: +33 490806996

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.avignon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville d'Avignon 2019-2022

Numéro de référence: 18S0067
II.1.2)Code CPV principal
90911200
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la Ville d'Avignon 2019-2022. La consultation porte sur 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est passé pour une première période d'un an à compter de l'ordre de service de démarrage, reconductible expressément 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 696 694.32 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtiments de l'hyper-centre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Le marché du lot 1 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres bâtiments intra-muros

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Le marché du lot 2 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bâtiments extra-muros

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Le marché du lot 3 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers salles et locaux

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Le marché du lot 4 est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conformément à l'article 78-i alinea 3 et 80 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics. À titre indicatif, le montant annuel des prestations concernant ce lot s'élève environ à 100 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Piscines — stade nautique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Le marché du lot 5 est un marché ordinaire (forfaitaire annuel). Il comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application des articles 30, 38-i et 52 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, ainsi que l'article 6 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics (minimum annuel d'heures en insertion: 225).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les Halles

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90911200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Pour le lot 6, le marché est décomposé en 2 postes:

— poste 1: nettoyage courant des halles centrales (forfaitaire),

— poste 2: prestations supplémentaires à bons de commande (sans minimum et sans maximum). Le marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique en application des articles 30, 38-i et 52 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015, ainsi que l'article 6 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics (minimum annuel d'heures en insertion: 140).

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 055-127318
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18S0067
Lot nº: 1
Intitulé:

Bâtiments de l'hyper-centre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Sabatier Marius
Adresse postale: 26 chemin des Clastres, BP 28
Ville: Mondragon
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 372 410.16 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18S0067
Lot nº: 2
Intitulé:

Autres bâtiments intra-muros

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Excellence proprété
Adresse postale: 14 rue du Bon Pasteur
Ville: Avignon
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 799 497.12 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18S0067
Lot nº: 3
Intitulé:

Bâtiments extra-muros

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Sabatier Marius
Adresse postale: 26 chemin des Clastres, BP 28
Ville: Mondragon
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 796 670.72 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18S0067
Lot nº: 4
Intitulé:

Divers salles et locaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Sabatier Marius
Adresse postale: 26 chemin des Clastres, BP 28
Ville: Mondragon
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 452 665.76 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18S0067
Lot nº: 5
Intitulé:

Piscines — stade nautique

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18S0067
Lot nº: 6
Intitulé:

Les Halles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/08/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Excellence proprété
Adresse postale: 14 rue du Bon Pasteur
Ville: Avignon
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 275 450.56 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

— lot no1 «Bâtiments de l'hyper-centre», pour un montant forfaitaire annuel de 93 102,54 EUR (HT) (décomposition du prix global et forfaitaire),

— lot no2 «Autres bâtiments intra-muros», pour un montant forfaitaire annuel de 199 874,28 EUR (HT) (décomposition du prix global et forfaitaire),

— lot no3 «Bâtiments extra-muros», pour un montant forfaitaire annuel de 199 167,68 EUR (HT) (décomposition du prix global et forfaitaire),

— lot no4 «Divers salles et locaux» est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 pour un montant du détail quantitatif estimatif de 113 166,44 EUR (HT),

— lot no5 «Piscines — stade nautique» déclaré infructueux,

— lot no6 «Les Halles», pour un montant total de 68 862,64 EUR (HT). Ce marché comprend une partie forfaitaire d'un montant de 66 521,88 EUR (HT) (décomposition du prix global et forfaitaire), et une partie à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016, dont le montant du détail quantitatif estimatif est de 2 340,76 EUR (HT).

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de l'ordre de service de démarrage. Le marché est reconductible de manière expresse 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Ville: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700

Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Ville: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700

Adresse internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/10/2019