Fournitures - 492868-2020

19/10/2020    S203

France-Loison-sous-Lens: Produits alimentaires divers

2020/S 203-492868

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Loison-sous-Lens
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Loison-sous-Lens
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62218
Pays: France
Courriel: mburbanisme@loison-sous-lens.fr
Téléphone: +33 321138600
Fax: +33 321783545
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-loison-sous-lens.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics596280.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics596280.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Ville de Loison-sous-Lens
Numéro national d'identification: 21620523700011
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Loison-sous-Lens
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62218
Pays: France
Point(s) de contact: commande.publique@loison-sous-lens.fr
Courriel: commande.publique@loison-sous-lens.fr
Téléphone: +33 321138600
Fax: +33 321783545
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-loison-sous-lens.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics596280.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de denrées alimentaires

Numéro de référence: 2021-01
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les stipulations du présent marché concernent la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les cantines municipales de la Ville de Loison-sous-Lens. Lot 14: la commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 704 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie et boissons

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie et boissons.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500 Produits de boulangerie
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Boulangerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 15
Coût - Nom: Prix / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Crèmerie, beurre et OVO

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Crèmerie, beurre et OVO.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et pommes de terre fraîches

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes et pommes de terre fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 15
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boucherie fraîches, charcuterie et volailles fraîches

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Boucherie fraîches, charcuterie et volailles fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 56 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes biologiques

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes biologiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie biologique

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulangerie biologique

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15612500 Produits de boulangerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Boulangerie biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Crèmerie biologique

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Crèmerie biologique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes biologique, porc, veau, volaille

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes biologique, porc, veau, volaille.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers préparés à la ferme

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers préparés à la ferme.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes [marché réservé (dimensions insertion)]

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

La Commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes). L'entreprise qui se verra attribuer ce lot, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'article 1-4 du CCAP précise quels sont les publics éligibles au dispositif, les différentes modalités de mise en œuvre. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La Commune de Loison-sous-Lens, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112 2 du code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion obligatoire. Cette clause est applicable au lot 14 (fruits et légumes). L'entreprise qu… (voir DCE).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de qualité supérieure

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Lieu principal d'exécution:

Cantines Henri Matisse et Danielle Guide.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes de qualité supérieure.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Livraisons / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 68 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification du marché à l'attributaire, pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, pour une période de douze mois, sans pouvoir dépasser une durée totale de 48 mois. dans le cas où le Pouvoir adjudicateur (PA) ou son représentant ne souhaiterait pas reconduire le marché, il devra avertir le titu… (voir DCE).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) Les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

2) Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

2) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;

3) Uniquement pour lot 2, lot 10, lot 11, lot 13, lot 15: échantillons des fournitures;

4) Un certificat établis par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

5) L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;

6) L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

3) Échantillons à fournir le mardi 17.11.2020 avant 10h30 pour les lots 2, 10, 11, 13 et 15.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/11/2020
Heure locale: 19:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 16/01/2021
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/11/2020
Heure locale: 09:00
Lieu:

Ville de Loison-sous-Lens, Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle, 62218 Loison-sous-Lens.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/10/2020