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Fournitures - 493265-2020

19/10/2020    S203

France-Toulon: Articles et équipements de sport

2020/S 203-493265

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Toulon
Numéro national d'identification: 21830137200015
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 494363240
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Appel d'offres en vue des fournitures de matériels sportifs

Numéro de référence: Aoofou mat sportif
II.1.2)Code CPV principal
37400000 Articles et équipements de sport
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots 1 (pose, dépose) et 2 (pose et dépose). La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 208 517.59 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de buts, poteaux y compris filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires avec travaux associés de pose, dépose

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37416000 Équipements de loisirs
37420000 Équipements de gymnastique
37412000 Équipements de sports nautiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum: 55 000 EUR HT Montant annuel maximum: 220 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 08
Prix - Pondération: 12
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Clause de réexamen cf. Article 5 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37430000 Équipement de boxe
37416000 Équipements de loisirs
37420000 Équipements de gymnastique
37412000 Équipements de sports nautiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum: 10 500 EUR HT Montant annuel maximum: 42 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 08
Prix - Pondération: 12
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Clause de réexamen cf. Article 5 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37412300 Équipement et accessoires pour le surf et la natation
37416000 Équipements de loisirs
37420000 Équipements de gymnastique
37412000 Équipements de sports nautiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum: 11 500 EUR) HT Montant annuel maximum: 46 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 08
Prix - Pondération: 12
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Clause de réexamen cf. Article 5 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37442100 Haltères
37416000 Équipements de loisirs
37420000 Équipements de gymnastique
37412000 Équipements de sports nautiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant annuel minimum: 12 500 EUR HT Montant annuel maximum: 50 000 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 08
Prix - Pondération: 12
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Clause de réexamen cf. Article 5 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37451710 Matériel de marquage des terrains de football
37416000 Équipements de loisirs
37420000 Équipements de gymnastique
37412000 Équipements de sports nautiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— Montant annuel minimum: 4 200 EUR HT,

— Montant annuel maximum: 16 800 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 08
Prix - Pondération: 12
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Clause de réexamen cf. Article 5 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio-training à usage professionnel et intensif

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37440000 Équipement de culture physique
37416000 Équipements de loisirs
37420000 Équipements de gymnastique
37412000 Équipements de sports nautiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

— Montant annuel minimum: 8 400 EUR HT,

— Montant annuel maximum: 33 600 EUR (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 08
Prix - Pondération: 12
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Clause de réexamen cf. Article 5 du CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 123-300951
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de buts, poteaux y compris filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires avec travaux associés de pose, dépose

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum 1, rue Blériot
Ville: Altorf
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 97 514.34 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Blériot
Ville: Altorf
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 473.03 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Karukera Piscine
Adresse postale: 475 quartier Bassaquets
Ville: Six-Fours-les-Plages
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83140
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 34 452.08 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Blériot
Ville: Altorf
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 592.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Blériot
Ville: Altorf
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 871.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Blériot
Ville: Altorf
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 615.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Montant total de l'avis = somme montants HT lots 1 à 6 (soit 208517,59 EUR HT). Mini/maxi annuels:

— lot 1 : 55000/220000 EUR HT;

— lot 2 : 10500/42000 EUR HT;

— lot 3 : 11500/46000 EUR HT;

— lot 4 : 12500/50000 EUR HT;

— lot 5 : 4200/16800 EUR HT;

— lot 6 : 8400/33600 EUR (HT).

Critères attribution: prix 12/12 et valeur technique 8/8. Dossier consultable selon modalités arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 no 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courrier électronique uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la direction de la commande publique au 8e étage de l'hôtel de ville de Toulon (avenue de République, Toulon, Var). Ces marchés ont été signés le 13.10.2020 et notifiés le: 14.10.2020.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRAL
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voie de recours:

— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants);

— Recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/10/2020