Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de dispositifs medicaux
II.1.2)Code CPV principal15880000 Produits nutritionnels spéciaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent marché porte sur la fourniture, la livraison franco de port et d'emballage de dispositifs médicaux pour la Résidence de la Fontaine du Jeu aux Herbiers - accords-Cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 820 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
nutriments ou compléments nutritionnels oraux
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33692300 Produits d'alimentation entérale
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
livraison auprès des résidences de la &Quot;Fontaine du Jeu&Quot; aux adresses indiquées à l'article 10 du CCTP
II.2.4)Description des prestations:
nutriments ou compléments nutritionnels oraux
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché sera conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2025. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 1 sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériel médical et équipements
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
51410000 Services d'installation de matériel médical
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
livraison auprès des résidences de la &Quot;Fontaine du Jeu&Quot; aux adresses indiquées à l'article 10 du CCTP
II.2.4)Description des prestations:
matériel médical et équipements ergonomiques (lit médicalisé, barrières de lit..)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché sera conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2025. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 2 sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pansements et produits pour le traitement des plaies
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
33141110 Pansements
33141111 Pansements adhésifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
livraison auprès des résidences de la &Quot;Fontaine du Jeu&Quot; aux adresses indiquées à l'article 10 du CCTP
II.2.4)Description des prestations:
différents types de pansements et produits pour le traitement des plaies
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 208 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché sera conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2025. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 3 sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel de 52 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
petit Matériel et Fournitures Médicales
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
51410000 Services d'installation de matériel médical
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
livraison auprès des résidences de la &Quot;Fontaine du Jeu&Quot; aux adresses indiquées à l'article 10 du CCTP
II.2.4)Description des prestations:
petit matériel et fournitures médicales
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché sera conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2025. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 4 sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
livraison auprès des résidences de la &Quot;Fontaine du Jeu&Quot; aux adresses indiquées à l'article 10 du CCTP
II.2.4)Description des prestations:
produits pharmaceutiques, médicaments.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché sera conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2025. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 5 sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18424000 Gants
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
livraison auprès des résidences de la &Quot;Fontaine du Jeu&Quot; aux adresses indiquées à l'article 10 du CCTP
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché sera conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2025. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 6 sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33141700 Fournitures orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
livraison auprès des résidences de la &Quot;Fontaine du Jeu&Quot; aux adresses indiquées à l'article 10 du CCTP
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché sera conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2025. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 7 sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 2 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits d'hygiène et soin cutané
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33711500 Produits de soins de la peau
33700000 Produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
livraison auprès des résidences de la &Quot;Fontaine du Jeu&Quot; aux adresses indiquées à l'article 10 du CCTP
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché sera conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2025. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 8 sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 6 000 euro (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)19231000 Linge
39512000 Linge de lit
39513000 Linge de table
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
Lieu principal d'exécution:
livraison auprès des résidences de la &Quot;Fontaine du Jeu&Quot; aux adresses indiquées à l'article 10 du CCTP
II.2.4)Description des prestations:
serviettes et grenouillères
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché sera conclu pour une durée d'un an, du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 décembre 2025. La reconduction sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
lot 9 sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 5 000 euro (H.T.).