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Fournitures - 494991-2022

12/09/2022    S175

France-La Garde: Produits alimentaires divers

2022/S 175-494991

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: synd intercommunal de restauration
Numéro national d'identification: 25830139900022
Adresse postale: 1740, Chemin de La Planquette
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Courriel: commandepublique@ville-lagarde.fr
Téléphone: +33 494216790
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ville-lagarde.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://ville-lagarde.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://ville-lagarde.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://ville-lagarde.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Autre activité: restauration

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord Cadre A Commande De Fourniture Et De Livraison De Denrees Alimentaires Pour La Confection De Repas De La Cuisine Centrale Du Syndicat Intercommunal De Restauration Collective

Numéro de référence: Sirc2022
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison franco de port et d'emballage de denrées alimentaires pour la confection des repas par le Syndicat Intercommunal de Restauration Collective

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

biscuits et petits déjeuners

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boissons

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuteries et salaisons cuites

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charcuteries et salaisons crues

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

conserves de poissons

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tartes et feuilletés salés frais

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tartes et feuilletés salés surgelés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes 4ème gamme

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes 4ème Gamme issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits de 4ème Gamme

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits de 5ème Gamme

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes de 5ème Gamme

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes surgelés issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes frais

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits et légumes surgelés

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes surgelés Ce2 ou Hve

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumineuses et céréales vapeurs surgelés

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ovoproduits 4ème et 5ème Gamme

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ovoproduits surgelés

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pains et viennoiseries frais

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâtisseries fraiches

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pâtisseries et viennoiseries surgelés

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pommes de terre surgelée

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits base de céréales - pâtes fraiches

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits de la mer eau douce et mollusques frais

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits de la mer eau douce et mollusques surgelés

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

plats cuisinés frais

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits traiteur surgelés

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits traiteur végétaux bio surgelés

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

terrines et saurisseries et autres produits de la mer

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits traiteur exotique

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes et abats frais (boeuf, veau, porc, agneau)

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes et abats surgelés

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes et abats 5ème Gamme

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volailles fraiches

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volailles fraiches bio et Bbc

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volailles surgelées

Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes fraiches labelisée

Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits frais issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits avec sigle qualité

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes frais issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes en " local "

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sandwichs club

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811511 Sandwichs préparés
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lasagnes fraiches

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
15813000 Aliments pour petit déjeuner
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

zac La Pauline Ii - 1740, Chemin de la Planquette 83130 - la Garde

II.2.4)Description des prestations:

cf Cctp

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/01/2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- l'attestation d'assurance civile professionnelle- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/10/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/10/2022
Heure locale: 16:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ville-lagarde.fr -

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Le Tribunal Administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible sur le site internet www.telerecours.fr.Vous pouvez contester la présente en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de sa réception, par courrier ou en utilisant l'application " Télérecours Citoyens " accessible sur le site internet - www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2022