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Fournitures - 495779-2018

10/11/2018    S217    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Marne-la-Vallée: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

2018/S 217-495779

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération Paris — Vallée de la Marne
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon
Ville: Marne-la-Vallée Cedex 1
Code NUTS: FR102
Code postal: 77207
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande et des achats publics
Courriel: marches@agglo-pvm.fr
Téléphone: +33 160372424

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.agglo-pvm.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Cufebv8tVB
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_yEyU5Ec9dS
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Livres non scolaires pour le compte des médiathèques de la Communauté d'agglomération Paris — Vallée de la Marne (CAPVM)

Numéro de référence: 18-50à54
II.1.2)Code CPV principal
30100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures et livraison de livres non scolaires ainsi que prestations d'informations et de conseils pour le compte des médiathèques de la Communauté d'agglomération Paris — Vallée de la Marne (CAPVM).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 344 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Le nombre maximum de lots qui pourra être attribué à un même candidat est de: 2 lots.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Littérature adulte

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la CAPVM

II.2.4)Description des prestations:

Littérature adulte.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation dans l'exécution des prestations / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la livraison: description de l'organisation des livraisons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'information et du conseil / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise en % (portée à l'AE) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 376 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois à chaque date anniversaire et pour une durée maximum de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documentaires adulte et jeunesse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la CAPV

II.2.4)Description des prestations:

Documentaires adulte et jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation dans l'exécution des prestations / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la livraison: description de l'organisation des livraisons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'information et du conseil / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise en % (portée à l'AE) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 428 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois à chaque date anniversaire et pour une durée maximum de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la CAPVM

II.2.4)Description des prestations:

Bandes dessinées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation dans l'exécution des prestations / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la livraison: description de l'organisation des livraisons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'information et du conseil / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise en % (portée à l'AE) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 172 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois à chaque date anniversaire et pour une durée maximum de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres audio

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la CAPVM

II.2.4)Description des prestations:

Livres audio.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation dans l'exécution des prestations / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'information et du conseil / Pondération: 10
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois à chaque date anniversaire et pour une durée maximum de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Littérature jeunesse

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la CAPVM

II.2.4)Description des prestations:

Littérature jeunesse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation dans l'exécution des prestations / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Qualité de la livraison: description de l'organisation des livraisons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'information et du conseil / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise en % (portée à l'AE) / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 348 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois à chaque date anniversaire et pour une durée maximum de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

DC1 révisé au 26.10.2016 ou équivalent à compter DC2 révisé au 26.10.2016 ou équivalent à compléter.

1) le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

2) une liste des principales prestations de même nature que ceux objet du présent marché et exécutés au cours des 3 dernières années et notamment les autres réseaux intercommunaux desservis;

3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années.

III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/12/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/12/2018
Heure locale: 15:00
Lieu:

Siège CAPVM service DCAP

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bon de commandes en application des articles 78 et 80 du décret nº 360-2016 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est composé de 8 lots dont 5 objets de la présente consultation (lots 1 à 5). Les lots 6, 7 et 8 feront l'objet d'une procédure ultérieure. Règle d'attribution des lots: le nombre maximum de lots qui pourra être attribué à un même candidat est de: 2 lots. Dans le cas où l'offre d'un candidat serait classée première sur un lot où une seule offre a été déposée, le candidat se voit attribuer le lot. L'attribution des lots se fait ensuite lot par lot dans l'ordre croissant des lots. Dans le cas où l'offre d'un candidat serait classée première sur plus de 2 lots, le candidat se voit attribuer les 2 premiers lots dans l'ordre croissant des lots, exception faite du cas mentionné à l'alinéa précédent. L'attribution se poursuit lot par lot dans l'ordre croissant des lots en excluant du classement le candidat à qui 2 lots ont déjà été attribués. Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre quelle que soit leur durée d'exécution et/ou de livraison. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères et sous-critères définis dans le règlement de la consultation. En application de l'article 68 du décret, les offres des soumissionnaires seront analysées avant les candidatures. Dès lors, conformément à l'article 55-I-2º du décret, seuls les documents relatifs à la candidature du soumissionnaire à qui il est envisagé d'attribuer le marché seront analysés.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale nº 8630
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris — 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
Fax: +33 182524295
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale nº 8630
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/11/2018