Fournitures - 495938-2017

13/12/2017    S239    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Nice: Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision

2017/S 239-495938

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: M. le président du Conseil Départemental des Alpes Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens et la modernisation de l'administration — Direction des finances, de l'achat et de la commande publique — Service des marchés — CADAM — 147 bd du Mercantour — Tour jean moulin — bureau 630 — 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:00 — BP 3007
Ville: Nice Cedex 3
Code NUTS: FRL03 Not specified
Code postal: 06201
Pays: France
Courriel: marches@departement06.fr
Téléphone: +33 489042025
Fax: +33 489042989

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.e-marches06.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels de radiocommunications et prestations associées destinés aux services utilisateurs du Conseil Départemental des Alpes Maritimes.

Numéro de référence: 16S0235O
II.1.2)Code CPV principal
32200000 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de matériels de radiocommunications et prestations associées destinés aux services utilisateurs du Conseil Départemental des Alpes Maritimes.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 960 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquistion d'émetteurs récepteurs mobiles numériques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32200000 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Acquistion d'émetteurs récepteursmobiles numériques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs mobiles et des prestations associées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32344260 Équipement radio et de multiplexage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs mobiles et des prestations associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'émetteurs-récepteurs portatifs numériques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32200000 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'émetteurs-récepteurs portatifs numériques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs portatifs et des prestations associées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32344260 Équipement radio et de multiplexage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs portatifs et des prestations associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garnatie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'émetteurs-récepteurs relais numériques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32344240 Relais hertzien
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'émetteurs-récepteurs relais numériques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs relais et des prestations associées

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32344260 Équipement radio et de multiplexage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs relais et des prestations associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'émetteurs-récepteurs en Consoles de base numériques

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32200000 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'émetteurs-récepteurs en Consoles de base numériques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs en Console de Bases numériques- prestations associées

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32344260 Équipement radio et de multiplexage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les émetteurs-récepteurs en Console de Bases numériques- prestations associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de liaisons Haut-Débit Radio SHF sans licence

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32200000 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de liaisons Haut-Débit Radio SHF sans licence.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de matériels pour système de Gestion de Crise

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32323500 Système de surveillance vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de matériels pour système de Gestion de Crise.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'excécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de matériels pour le dispositif d'alerte Risques

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32200000 Appareils émetteurs de radiotéléphonie, de radiotélégraphie, de radiodiffusion et de télévision
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de matériels pour le dispositif d'alerte Risques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de logiciels packagés pour les fonctionnalités de la DMR et de la Radio/Ip — prestations associées pour leur intégration

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32323500 Système de surveillance vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de logiciels packagés pour les fonctionnalités de la DMR et de la Radio/Ip — prestations associées pour leur intégration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les périphériques Radio/Ip, Shf/Ip — et Vidéo/Ip — prestations associées

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32344260 Équipement radio et de multiplexage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'accessoires et d'équipements pour les périphériques Radio/Ip, Shf/Ip — et Vidéo/Ip — prestations associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de dépannage des logiciels et équipements de la Radio/Ip, des émetteurs-récepteurs radio numériques

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50333200 Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de dépannage des logiciels et équipements de la Radio/Ip, des émetteurs-récepteurs radio numériques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de garantie / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 EUR (HT).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 226-470305
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0647
Lot nº: 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 160 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 16 954.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0648
Lot nº: 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 240 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 19 350.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0649
Lot nº: 4
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 6 564.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0650
Lot nº: 5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0651
Lot nº: 6
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 120 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 119.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0652
Lot nº: 7
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 850.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0653
Lot nº: 8
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 4 050.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0654
Lot nº: 9
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 160 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0655
Lot nº: 10
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 006.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0656
Lot nº: 11
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 62 765.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0657
Lot nº: 12
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 15 900.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017/0658
Lot nº: 13
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tessa
Ville: Vallauris
Code NUTS: FRL03 Not specified
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 15 900.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

A titre indicatif le montant du DDED servant à la comparaison des offres est:

Lot 2: 20 344,8 EUR (TTC),

Lot 3 : 23 220 EUR (TTC),

Lot 4 : 7 876,8 EUR (TTC),

Lot 5 : 6 960 EUR (TTC),

Lot 6 : 12 142,8 EUR (TTC),

Lot 7 : 7 020 EUR (TTC),

Lot 8 : 4 860 EUR (TTC),

Lot 9 : 18 000 EUR (TTC),

Lot 10 : 12 007,2 EUR (TTC),

Lot 11 : 75 318 EUR (TTC),

Lot 12 : 19 080 EUR (TTC),

Lot 13 : 37 308 EUR (TTC).

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 nº 29545) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du Service des marchés (Télécopie: 04 89 04 29 89) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104.iv du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les marché ont été signés le 31.10.2017.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Ville: Nice
Code postal: 06300
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 492041313
Fax: +33 493557831
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.

Référé pré-contractuel: possible jusqu'à la signature du marché.

Référé contractuel: en application de l'art R.551-7 du Code de justice administrative.

Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/12/2017