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Fournitures - 495967-2020

20/10/2020    S204

France-Baume-les-Dames: Repas pour écoles

2020/S 204-495967

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CC du Doubs Baumois
Numéro national d'identification: 24250444700077
Adresse postale: 4 rue des Terreaux
Ville: Baume-les-Dames
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 25110
Pays: France
Courriel: mchevarin@doubsbaumois.org
Téléphone: +33 381847593
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.doubsbaumois.org
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide

II.1.2)Code CPV principal
15894210 Repas pour écoles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide: restauration scolaire de Baume-les-Dames (lot 1) et de l'Établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) multi-accueil «L'Île aux enfants» à Laissey (lot 2).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 690 784.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de Baume-les-Dames

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894210 Repas pour écoles
55321000 Services de préparation de repas
55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas
55521200 Services de livraison de repas
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de Baume-les-Dames.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894210 Repas pour écoles
55321000 Services de préparation de repas
55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas
55521200 Services de livraison de repas
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l'EAJE multi-accueil de Laissey (25).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 152-370158
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de Baume-les-Dames

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société API Restauration
Numéro national d'identification: 41091104400049
Adresse postale: 1 rue des Pins, ZA Europolys
Ville: Autechaux
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 25110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 638 620.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 593 461.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l'EAJE multi-accueil de Laissey (25)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SA API Restauration
Numéro national d'identification: 47718101001123
Adresse postale: 66 avenue du Général de Gaulle
Ville: Genlis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 21110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 52 164.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 53 580.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/10/2020