Fournitures - 498053-2020

21/10/2020    S205

France-Tours: Valves cardiaques

2020/S 205-498053

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier régional universitaire de Tours
Adresse postale: 2 boulevard Tonnellé
Ville: Tours Cedex 9
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37044
Pays: France
Courriel: Cellule.marches@chu-tours.fr
Téléphone: +33 247474747
Fax: +33 247476081
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-tours.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=653772&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie

Numéro de référence: 2020-PH-219
II.1.2)Code CPV principal
33182220 Valves cardiaques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 800 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

AA — substitut péricardique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

AB — valve biologique mitrale

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

BA — assistance ECMO longue durée

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CA — cathéter de franchissement d'occlusion des voies artérielles

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

DA — dispositif thrombectomie mécanique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182200 Système de stimulation cardiaque
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

DB — cathéter intermédiaire d'accès distal

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

DC — microcathéter d'accès

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

DD — microcathéter d'accès flux dépendant

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

DE — microguide pour neuroradiologie interventionnelle

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

DF — microguide grande longueur pour neuroradiologie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

DG — endoprothèse carotidienne

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

EA — clips de réparation de la valve mitrale

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182200 Système de stimulation cardiaque
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

EB — valve aortique percutanée

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

FA — guide teflonne pr angiographie diagnost

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

GA — nécessaire pour mesure de pression

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

HA — cathéter diagnostic décapolaire et duo-décapolaire

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182200 Système de stimulation cardiaque
33184200 Prothèses vasculaires
33184300 Prothèses cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque, assistance cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Deux fois douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/11/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/11/2020
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2022.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/10/2020