Fournitures - 498623-2018

13/11/2018    S218    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Toulouse: Périphériques (appareils)

2018/S 218-498623

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Universite Toulouse II — Jean Jaures
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Ville: Toulouse Cedex 4
Code NUTS: FRJ2 Midi-Pyrénées
Code postal: 31078
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule marchés publics
Courriel: cellule.marches@univ-tlse2.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403464&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Université Toulouse — Jean Jaurès (UT2J)
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Ville: Toulouse Cedex 4
Code NUTS: FRJ2 Midi-Pyrénées
Code postal: 31078
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule marchés publics
Courriel: cellule.marches@univ-tlse2.fr
Téléphone: +33 562252033

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403464&orgAcronyme=f2h

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403464&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPSCP
I.5)Activité principale
Autre activité: EPSCP — Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché public nº 201812 — fourniture d'imprimantes, maintenance des machines et fourniture de consommables pour l'ensemble des composantes et services de l'Université Toulouse — Jean Jaurès (UT2J)

Numéro de référence: 201812
II.1.2)Code CPV principal
30232000 Périphériques (appareils)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Lot 1: Fourniture d'imprimantes et de leurs extensions, et maintenance/lot 2: Fourniture de consommables imprimante

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Sans objet dans le cadre de cette consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'imprimantes et de leurs extensions, et maintenance

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30232100 Imprimantes et traceurs
30232110 Imprimantes laser
30232150 Imprimantes à jet d'encre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ2 Midi-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

Université Toulouse — Jean Jaurès/5 allées Antonio Machado/31058 Toulouse Cedex 9.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'imprimantes et de leurs extensions, et maintenance.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an renouvelable tacitement 3 fois par périodes d'1 an. L'exécution du contrat ne peut dès lors excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de consommables imprimante

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30125100 Cartouches de toner
30125110 Encre pour imprimantes laser/télécopieurs
30192112 Encre pour machines d'impression
30192113 Cartouches d'encre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ2 Midi-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

Université Toulouse — Jean Jaurès/5 allées Antonio Machado/31058 Cedex 9.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de consommables imprimante.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an renouvelable tacitement 3 fois par périodes d'1 an. L'exécution du contrat ne peut dès lors excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Se référer au Dossier de consultation des entreprises (DCE).

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/12/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/12/2018
Heure locale: 10:00
Lieu:

Toulouse.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Cellule marchés publics — Université Toulouse Jean Jaurès

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

À l'échéance du présent marché public.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

La description des prestations, leur nature, ainsi que toutes les spécifications attendues sont précisées dans le Cahier des clauses particulières du marché public (CCP).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics — CCIRA de Bordeaux — Mme Claire Gachet, Secrétaire du CCIRA
Adresse postale: 103Bis rue Belleville — BP 952
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/11/2018