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Fournitures - 499152-2019

23/10/2019    S205    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Talence: Étiquettes autocollantes

2019/S 205-499152

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Bordeaux
Numéro national d'identification: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence
Code NUTS: FRI12
Code postal: 33400
Pays: France
Courriel: ugc@chu-bordeaux.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'étiquettes et de registres, liasses, carnets et dossiers divers au profit du GHT Alliance de Gironde

Numéro de référence: 19fhpfna105
II.1.2)Code CPV principal
30192800
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux représenté par M. le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement-partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes laboratoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes laboratoires0

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes pour logiciel de gestion des services d'imagerie Xplore

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes pour logiciel de gestion des services d'imagerie Xplore.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes identification patient pour imprimante laser

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes identification patient pour imprimante laser.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes autocollantes prédécoupées pour imprimante laser

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes autocollantes prédécoupées pour imprimante laser.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Planche de feuilles de soins externes pour imprimantes laser

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Planche de feuilles de soins externes pour imprimantes laser.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes fabrications spéciales

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes fabrications spéciales.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes autocollantes pour identification des archives

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes autocollantes pour identification des archives.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes médicaments autocollantes 105 × 46 mm

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes médicaments autocollantes 105 × 46 mm.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes médicaments planche A4

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes médicaments planche A4.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes cadre rouge pour logiciel de chimiothérapie et de nutrition enterale

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes cadre rouge pour logiciel de chimiothérapie et de nutrition enterale.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes médicaments pour seringues et distributeur d'étiquettes pour seringues

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes médicaments pour seringues et distributeur d'étiquettes pour seringues.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes et rubans pour imprimantes Zebra

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes et rubans pour imprimantes Zebra.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes multi-usage planche A4

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes multi-usage planche A4.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes spécifiques hôpital pour CH de Haute-Garonne, CH Arcachon et autre établissement du GHT

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes spécifiques hôpital pour CH de Haute-Garonne, CH Arcachon et autre établissement du GHT.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes multi-usage planche A5

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes multi-usage planche A5.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes pour thermoscelleuse operculeuse

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes pour thermoscelleuse operculeuse.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes code à barres

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes code à barres.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes d'expédition et affranchissement

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes d'expédition et affranchissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes spécifiques pour CH de Libourne et autre établissement du GHT

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes spécifiques pour CH de Libourne et autre établissement du GHT.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes prédécoupées et préimprimées

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes prédécoupées et préimprimées.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes thermique pour automate de pharmacie

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes thermique pour automate de pharmacie.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes personnalisées

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes personnalisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes aluminium thermique métal

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes aluminium thermique métal.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étiquettes pour imprimante transfert thermique et pour étiqueteuse

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Étiquettes pour imprimante transfert thermique et pour étiqueteuse.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Registres, liasses, carnets et dossiers divers

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Registres, liasses, carnets et dossiers divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Registres, liasses, carnets et dossiers divers selon modèles

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30192800
30192000
30192700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Registres, liasses, carnets et dossiers divers selon modèles.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 114-279226
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Étiquettes laboratoires

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Étiquettes pour logiciel de gestion des services d'imagerie Xplore

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Étiquettes identification patient pour imprimante laser

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Étiquettes autocollantes prédécoupées pour imprimante laser

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Planche de feuilles de soins externes pour imprimantes laser

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Étiquettes fabrications spéciales

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Étiquettes autocollantes pour identification des archives

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Étiquettes médicaments autocollantes 105 × 46 mm

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Étiquettes médicaments planche A4

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Étiquettes cadre rouge pour logiciel de chimiothérapie et de nutrition enterale

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Étiquettes médicaments pour seringues et distributeur d'étiquettes pour seringues

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Étiquettes et rubans pour imprimantes Zebra

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Étiquettes multi-usage planche A4

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

Étiquettes spécifiques hôpital pour CH de Haute-Garonne, CH Arcachon et autre établissement du GHT

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:

Étiquettes multi-usage planche A5

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16
Intitulé:

Étiquettes pour thermoscelleuse operculeuse

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:

Étiquettes code à barres

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:

Étiquettes d'expédition et affranchissement

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 19
Intitulé:

Étiquettes spécifiques pour CH de Libourne et autre établissement du GHT

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 20
Intitulé:

Étiquettes prédécoupées et préimprimées

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 21
Intitulé:

Étiquettes thermique pour automate de pharmacie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 22
Intitulé:

Étiquettes personnalisées

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 23
Intitulé:

Étiquettes aluminium thermique métal

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 24
Intitulé:

Étiquettes pour imprimante transfert thermique et pour étiqueteuse

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 25
Intitulé:

Registres, liasses, carnets et dossiers divers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 26
Intitulé:

Registres, liasses, carnets et dossiers divers selon modèles

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/10/2019