Marché de travaux - 500131-2020

21/10/2020    S205

France-Sorgues: Travaux de construction

2020/S 205-500131

Avis de marché – secteurs spéciaux

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome — CS 10016
Ville: Sorgues
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84700
Pays: France
Point(s) de contact: Sylvain Zalateu
Courriel: sylvain.zalateu@tecelys.fr
Téléphone: +33 432707332
Fax: +33 490314980
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tecelys-e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.tecelys-e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.tecelys-e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction du parc relais de Saint-Chamand et d'un mur d'escalade à Avignon

II.1.2)Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction du parc relais de Saint-Chamand et d'un mur d'escalade à Avignon, l'opération comporte quatorze lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fondations spéciales

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262210 Travaux de fondation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation des travaux de fondations spéciales du projet. Les prestations comprennent: la fourniture de tous les matériaux nécessaires à l'exécution des travaux; la main-d'œuvre d'exécution; l'évacuation de ses propres déchets et gravois; en règle générale, l'ensemble des obligations mises à sa charge par les pièces du marché.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux du lot gros œuvre nécessaires à la construction du parc relais de Saint-Chamand du tramway du Grand Avignon. Le marché comprend: la fourniture de tous les matériaux et la main d'œuvre nécessaires à l'exécution des travaux; l'application des règles d'hygiène et de sécurité; les percements, coupes, découpes nécessaires aux autres corps d'état; tous les scellements, calfeutrements et raccords nécessaires à la bonne exécution des travaux; l'évacuation de ses propres déchets et gravois; en règle générale, l'ensemble des obligations mises à sa charge par les pièces du marché.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122.7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

En application des dispositions des articles L. 2111-1, L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du lot 2: gros œuvre comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique visant l'insertion professionnelle de personnes éloignées de l'emploi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot comprend la réalisation d'études et dessins de détail d'ouvrages d'étanchéité, la définition des pièces de raccord de l'étanchéité aux ouvrages d'évacuation d'eaux pluviales; l'établissement du support d'étanchéité; la fourniture et la mise en œuvre des matériaux d'isolation thermique et de revêtements d'étanchéité; la fourniture et la mise en œuvre des parties métalliques insérées ou reliées aux revêtements, et de tous dispositifs de joints; La fourniture et la mise en œuvre des entrées d'eaux pluviales; la fourniture et la mise en œuvre et le raccordement avec les revêtements d'étanchéité des tuyaux de ventilation et des fourreaux de passage éventuels; la fourniture et la mise en œuvre des matériaux constituant la protection; les frais de mise en jeu et en eau pendant 48 heures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Façades

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture et pose d'une résille métallique; les plans d'atelier, d'exécution et de fabrication des ouvrages ainsi que toutes les protections contre la corrosion. La proposition de l'entreprise s'entend compris: la fourniture de tous les matériaux et main-d'œuvre nécessaires à l'exécution des travaux; les percements, coupes, découpes nécessaires aux autres corps d'état; tous les scellements, calfeutrements, raccords et rebouchages nécessaires à la bonne exécution des travaux; l'évacuation de ses propres déchets et gravois; en règle générale, l'ensemble des obligations mises à sa charge par les pièces du marché.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122.7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 4 est ouvert à variantes limitée: la réalisation des façades en lame d'aluminium anodisé en or (voir détails RPC et CCTP).

En application des dispositions des articles L. 2111-1, L. 2112-2 du CCP, l'exécution du lot 4 comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique visant l'insertion professionnelle de personnes éloignées de l'emploi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie — menuiseries extérieures

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

La fourniture et pose de précadres galva ou aluminium; la fourniture et pose des vitrages spécifiques des menuiseries extérieures; la fourniture et pose des ouvrages de serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons — doublages — menuiseries bois

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Les doublages isolants; les cloisonnements; les plafonds et tous les ouvrages annexes en plaques de plâtre et enduits plâtre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelages

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Pose des revêtements de sols et murs et des ouvrages accessoires; percements, coupes et façons diverses nécessaires aux autres corps d'état; dispositions pour condamner l'accès des locaux traités durant le temps d'exécution et la protection de ses ouvrages en cours et après exécution, jusqu'à la réception; sujétions d'appareillage de couleurs, tracés et d'exécution de petites surfaces; raccords; préparation des supports; nettoyage complet des locaux; chauffage éventuel des locaux pour pose de revêtements; mise immédiate hors chantier des matériaux refusés; échantillons de matériaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture de sol — marquage au sol — peinture — nettoyage

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442000 Travaux d'application de revêtements de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de peinture; nettoyages des locaux. La proposition de l'entreprise s'entend compris: la fourniture de tous les matériaux nécessaires à l'exécution des travaux; la main d'œuvre d'exécution; tous les calfeutrements et raccords nécessaires à la bonne exécution des travaux; l'évacuation de ses propres déchets et en règle générale, l'ensemble des obligations mises à sa charge par les pièces du marché.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Fabrication, fourniture, transport sur le site, entreposage provisoire du matériel et mise en œuvre du matériel en gaine, cuvette et machinerie, ainsi que les réglages nécessaires à leur bon fonctionnement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD — espaces verts

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45232400 Travaux de construction d'égouts
34928000 Mobilier routier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de voirie et réseaux divers, parking et aménagements extérieurs dans le cadre de la construction d'un parking silo avenue Pierre de Coubertin à Avignon.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 10 est ouvert à variante limitée: d'autres systèmes de stockage des EP que les réservoirs souples peuvent être proposés.

Le lot 10 comporte 3 PSE.

En application des dispositions des articles L. 2111-1, L. 2112-2 du CCP, l'exécution du lot 10 comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique visant l'insertion professionnelle de personnes éloignées de l'emploi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité CFO-CFA

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
45343000 Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
34926000 Équipement de contrôle des parcs de stationnement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Les travaux à réaliser comprennent la fourniture, la pose et le raccordement des installations électriques depuis le réseau public, le réseau de terre, le tableau général basse tension, la distribution principale, la distribution secondaire, la mise en place de fourreaux aiguillés, la distribution terminale, les appareils d'éclairage, l'appareillage terminal, l'éclairage de sécurité, les alimentations électriques des équipements des autres corps d'état, les équipements force/puissance triphasée et autres usages, le réseau téléphonique depuis le réseau public, le système de sécurité incendie, la sécurité anti-intrusion, le contrôle d'accès, la vidéosurveillance, la billettique, l'installation des réseaux provisoires intérieurs pour les alimentations électriques nécessaires au chantier et l'éclairage du chantier, la fourniture de bornes électriques, la billettique et gestion de parking.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 12 comporte 3 PSE (Prestations supplémentaires éventuelles).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mur d'escalade — modules

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37535291 Équipement pour l'escalade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

L'installation d'une structure et d'équipement d'une structure artificielle d'escalade sur support béton du lot gros œuvre dans le cadre de la construction d'un parking silo avenue Pierre de Coubertin à Avignon.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Signalétique

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44115800 Aménagements intérieurs de bâtiment
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot comprend la fourniture et pose des ouvrages de signalétique.

La signalétique aura pour fonction de signaler efficacement l'accès et l'entrée de l'établissement en précisant les différents modes de déplacements (vélo, piétons, voitures et accès technique) à l'extérieur des bâtiments. Elle devra également informer et orienter clairement les piétons dans la partie parking et circulations communes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché comporte une option au sens communautaire: l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence, pour la réalisation de «prestations similaires» à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché, en application de l'article R. 2122.7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les conditions de participation sont énoncées au RPC gratuitement disponible sur la plate-forme de dématérialisation au lien suivant: http://www.tecelys-e-marchespublics.com

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Cf. RPC.

III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des modifications en cours d'exécution sera appliquée (articles L. 2191.7 et R. 2191-32 et suivants du code de la commande publique). La retenue de garantie pourra être replacée par une garantie à première demande, une caution personnelle et solidaire.

Par ailleurs, en cas d'avance, le versement de l'avance est subordonné à la remise d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par virements bancaires par la SPL Tecelys son mandataire. Conformément aux dispositions des articles L. 2192-12 et suivants du code de la commande publique, tout retard de paiement entraînera l'application d'intérêts moratoires et le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme du groupement n'est pas imposée, cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire devra obligatoirement être solidaire.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

En application des dispositions des articles L. 2111-1, L. 2112-2 du code de la commande publique, les marchés des lots 2 (gros œuvre), 4 (façades) et 10 (VRD — espaces verts) comportent une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique visant l'insertion professionnelle de personnes éloignées de l'emploi.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/11/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/11/2020
Heure locale: 12:00
Lieu:

Avignon séance non publique.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La date prévisionnelle d'ouverture des offres est purement indicative, elle pourra être modifiée, sans information préalable, par la SPL Tecelys et/ou le Grand Avignon.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
Adresse internet: http://nimes.tribunaladminsitratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voir RPC.

Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/10/2020