Fournitures - 501859-2019

24/10/2019    S206    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Challans: Mobilier

2019/S 206-501859

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Challans
Adresse postale: 1 boulevard Lucien Dodin — BP 239
Ville: Challans
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85302
Pays: France
Courriel: mp@challans.fr
Téléphone: +33 251497973
Fax: +33 251550564

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.challans.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de mobilier pour l'EHPAD — résidence Marie et Albert Guillonneau à Challans

Numéro de référence: 2019661-PF02
II.1.2)Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet l’acquisition de mobilier pour

L’EHPAD «résidence Marie et Albert Guillonneau», rue de la Gazonnière à Challans. Le marché est conclu pour une durée de 1 an reconductible 3 fois.

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l’appel d’offres ouvert.

Le marché est composé de 7 lots dont les montants annuels sont:

— lot 1: mobilier salles de restaurant,

—— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 70 000 EUR HT,

— lot 2: mobilier salons et accueil,

—— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 65 000 EUR HT,

— lot 3: mobilier salle d’animation,

—— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 55 000 EUR HT,

— lot 4: mobilier chambres,

—— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 75 000 EUR HT,

— lot 5: mobilier de repos,

—— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 90 000 EUR HT,

— lot 6: mobilier salon de coiffure,

—— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 35 000 EUR HT,

— lot 7: mobilier extérieur,

—— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 60 000 EUR HT.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier salles de restaurant

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39143200 Mobilier de salle à manger
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: mobilier salles de restaurant,

— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 70 000 EUR HT annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier salons et accueil

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113200 Canapés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: mobilier salons et accueil,

— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 65 000 EUR HT annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier salle d’animation

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39121200 Tables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Lot 3: mobilier salle d’animation,

— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 55 000 EUR HT annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier chambres

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39143110 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
39143111 Sommiers
39143112 Matelas
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: mobilier chambres,

— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 75 000 EUR HT annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de repos

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113100 Fauteuils
39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: mobilier de repos,

— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 90 000 EUR HT annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier salon de coiffure

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Lot 6: mobilier salon de coiffure,

— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 35 000 EUR HT annuel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier extérieur

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
39142000 Mobilier de jardin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Lot 7: mobilier extérieur

— montants minimum: 1 EUR HT, maximum: 60 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Marché passé selon une procédure adaptée en application des articles R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique, son montant étant inférieur aux seuils d'application des directives communautaires.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019661-PF02-01
Lot nº: 01
Intitulé:

Mobilier salles de restaurant

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Usines Réunies
Adresse postale: 424 rue de Lisbonne
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019661-PF02-02
Lot nº: 02
Intitulé:

Mobilier salon et accueil

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vendée Bureau
Adresse postale: ZI le séjour
Ville: Dompierre-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 260 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019661-PF02-03
Lot nº: 03
Intitulé:

Mobilier salle d'animation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobilier des Berges de la Loire
Adresse postale: La Garnasse
Ville: Retournac
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 220 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019661-PF02-04
Lot nº: 04
Intitulé:

Mobilier chambres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EurEquip
Adresse postale: 722 Faubourd d'Arras
Ville: Lambres-Lez-Douai
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59552
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019661-PA02-05
Lot nº: 05
Intitulé:

Mobilier de repos

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobilier des Berges de la Loire
Adresse postale: La Garnasse
Ville: Retournac
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 360 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019661-PF02-06
Lot nº: 06
Intitulé:

Mobilier salon de coiffure

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EurEquip
Adresse postale: 722 Faubourd d'Arras
Ville: Lambres-Lez-Douai
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59552
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019661-PF02-07
Lot nº: 07
Intitulé:

Mobilier extérieur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EurEquip
Adresse postale: 722 Faubourd d'Arras
Ville: Lambres-Lez-Douai
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59552
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.

Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/10/2019