Fournitures - 502447-2021

05/10/2021    S193

France-Paris: Arbre de Noël

2021/S 193-502447

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Paris - dEVE
Adresse postale: 103, avenue de France
Ville: Paris Cedex 13
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75639
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des Espaces Verts et de l'Environnement - Bureau de la Coordination des Achats
Courriel: Devebcaa@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris, en 3 lots séparés

Numéro de référence: 2000599
II.1.2)Code CPV principal
39298910 Arbre de Noël
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris, en 3 lots séparés

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 400 669.50 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298910 Arbre de Noël
03400000 Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements Paris Centre, 7ème, 8ème, 9ème, 10ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème. Montant minimum : 120 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité et la disponibilité des sapins produits et présentés en pépinières / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: La qualité de la démarche environnementale constatée en pépinières. Coefficient de pondération / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298910 Arbre de Noël
03400000 Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de sapins pour les décorations de Noël dans les arrondissements 5ème, 6ème, 11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème. Montant minimum : 120 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité et la disponibilité des sapins produits et présentés en pépinières / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: La qualité de la démarche environnementale constatée en pépinières. Coefficient de pondération / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298910 Arbre de Noël
03400000 Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de sapins de Noël issus de l'agriculture biologique pour tout secteur. Montant minimum : 8 000 euro(s) HT ; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: La qualité et la disponibilité des sapins produits et présentés en pépinières / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: La qualité de la démarche environnementale constatée en pépinières. Coefficient de pondération / Pondération: 20
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 248-616362
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20212021F05963
Lot nº: 1
Intitulé:

lot1 - rive droite

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pépinières Granges
Adresse postale: 140 route de Veauchette
Ville: Craintilleux
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42210
Pays: France
Adresse internet: https://google.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 190 549.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20212021F05964
Lot nº: 2
Intitulé:

lot 2 - rive gauche

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: green Distribution
Adresse postale: 22-24 route de Versailles
Ville: Champlan
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91160
Pays: France
Adresse internet: https://google.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 194 734.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20212021F05965
Lot nº: 3
Intitulé:

sapins bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rousselin
Adresse postale: 2 rue des feuilles
Ville: Autun
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Code postal: 71400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 385.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditionsdéfinies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/09/2021