Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
pains artisanaux en frais et vins - années 2023 à 2026
Numéro de référence: 23-02
II.1.2)Code CPV principal15811100 Pain
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de pains artisanaux en frais et vins au titre des années 2023 à 2026. Les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l'objet d'accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires, révisables
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 760 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pains artisanaux en frais
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
pains artisanaux en frais
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Dont mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Dont qualité* des produits (échantillons) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2023
Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en année civile, jusqu'au 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le soumissionnaire est tenu de présenter une proposition correspondant à l'offre de base. L'Opérateur économique peut répondre pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Le soumissionnaire doit fournir, par lot, les échantillons non dématérialisés indiqués dans le B.P.U
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vins rouges, blancs, liquoreux gamme prestige
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15931200 Vin de table
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
vins rouges, blancs, liquoreux gamme prestige
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Dont qualité* des produits (échantillons) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2023
Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en année civile, jusqu'au 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le soumissionnaire est tenu de présenter une proposition correspondant à l'offre de base. L'Opérateur économique peut répondre pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Le soumissionnaire doit fournir, par lot, les échantillons non dématérialisés indiqués dans le B.P.U
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vins rouges, blancs, blancs moelleux et rosés gamme classique
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15931200 Vin de table
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
vins rouges, blancs, blancs moelleux et rosés gamme classique
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Dont mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Dont qualité des produits (échantillons) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2023
Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en année civile, jusqu'au 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le soumissionnaire est tenu de présenter une proposition correspondant à l'offre de base. L'Opérateur économique peut répondre pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Le soumissionnaire doit fournir, par lot, les échantillons non dématérialisés indiqués dans le B.P.U
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vins mousseux (crémant, champagne, mousseux divers)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15931100 Vin mousseux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
vins mousseux (crémant, champagne, mousseux divers)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Dont mémoire technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Dont qualité des produits (échantillons) / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2023
Fin: 31/12/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée d'exécution de l'accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023, puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en année civile, jusqu'au 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le soumissionnaire est tenu de présenter une proposition correspondant à l'offre de base. L'Opérateur économique peut répondre pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Le soumissionnaire doit fournir, par lot, les échantillons non dématérialisés indiqués dans le B.P.U
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
le candidat produit à l'appui de sa candidature :- une lettre de candidature (formulaire Dc1 joint au dossier de consultation ou autre).- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 joint au dossier de consultation ou autre)
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres :-- pour le lot 1 : inscription chambres de métier et de l'artisanat, attestation de qualification professionnelle artisanale, cap, bep, titre homologué de niveau égal ou supérieur, numéro d'agrément sanitaire le cas échéant...-- pour les lots 2 et 3 et 4 : licence d'autorisation de vente d'alcool
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 19/10/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 20/10/2022
Heure locale: 09:00
Lieu:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture