Fournitures - 504701-2021

06/10/2021    S194

France-Lyon: Pansements

2021/S 194-504701

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu Lyon
Adresse postale: direction des Achats 45 rue Villon Cs 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: Da.uniha@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=835628&orgAcronyme=x7c
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: confère Annexe 1 du CCAP
Adresse postale: confère Annexe 1 du CCAP
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69008
Pays: France
Courriel: Da.uniha@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=835628&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

uniha_2pans2021_M_2180

Numéro de référence: M_2180
II.1.2)Code CPV principal
33141110 Pansements
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

les Hospices Civils de Lyon sont pouvoir adjudicateur et coordonnateur du groupement de commandes pour la "Fourniture d'objets de pansements"

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

neant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boule coton, sterile 0.5 à 0.8g

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141117 Ouate
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

boule coton, sterile 0.5 à 0.8g

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 131 340

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boule gaze hydrophile coton, rx, sterile

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141119 Compresses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

boule gaze hydrophile coton, rx, sterile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 328 678

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compresse gaze hydrophile coton sterilisable type 13 - 8 EPAISSEURS

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141119 Compresses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

compresse gaze hydrophile coton sterilisable type 13 - 8 EPAISSEURS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 10 102

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compresse gaze hydrophile coton sterilisable type 13 - 12 EPAISSEURS

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141119 Compresses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

compresse gaze hydrophile coton sterilisable type 13 - 12 EPAISSEURS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 89 390

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compresse gaze hydrophile coton sterile type 17 - 6 EPAISSEURS

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141119 Compresses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

compresse gaze hydrophile coton sterile type 17 - 6 EPAISSEURS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 304 964

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compresse gaze hydrophile coton sterilisable type 17 - 8 EPAISSEURS

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141119 Compresses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

compresse gaze hydrophile coton sterilisable type 17 - 8 EPAISSEURS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 90 970

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compresse gaze hydrophile coton sterilisable type 17 - 12 EPAISSEURS

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141119 Compresses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

compresse gaze hydrophile coton sterilisable type 17 - 12 EPAISSEURS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 97 627

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compresse gaze hydrophile coton sterilisable type 17 - 16 EPAISSEURS

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141119 Compresses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

compresse gaze hydrophile coton sterilisable type 17 - 16 EPAISSEURS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 30 800

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compresse non tissee sterilisable 30g - 4 EPAISSEURS

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141119 Compresses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

compresse non tissee sterilisable 30g - 4 EPAISSEURS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 3 828 328

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compresse non tissee sterilisable 40g - 4 EPAISSEURS

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141119 Compresses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

compresse non tissee sterilisable 40g - 4 EPAISSEURS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 1 816 817

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pansements hydrocellulaires en mousse de polyurethane, non adhesif, avec interface au contact de la plaie (microadhérente)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

pansements hydrocellulaires en mousse de polyurethane, non adhesif, avec interface au contact de la plaie (microadhérente)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 909 066

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dispositif adhesif de fixation pour catheter peridural, avec zone D'Immobilisation RIGIDE

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

dispositif adhesif de fixation pour catheter peridural, avec zone D'Immobilisation RIGIDE

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 110 216

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

systemes de maintien de voies - sans velcro : picclines, catheters veineux centraux, midline

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141110 Pansements
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

systemes de maintien de voies - sans velcro : picclines, catheters veineux centraux, midline

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 292 904

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bandelette adhesive pour maintien de catheters

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141112 Sparadraps
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

bandelette adhesive pour maintien de catheters

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 4 840 796

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bande s/platre sterile a base de polyester - lONGUEUR 3m ENVIRON

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141115 Ouate médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

bande s/platre sterile a base de polyester - lONGUEUR 3m ENVIRON

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 61 644

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bande s/platre adhesive a base de polyester

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141115 Ouate médicale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

bande s/platre adhesive a base de polyester

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 46
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 30/09/2023. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

qte maximum du lot (en unites) : 7 832

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

confère Règlement de consultation (Rc)

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/11/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2021
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

au cours de la dernière période d'exécution

VI.3)Informations complémentaires:

echantillons et spécimens sont demandés (Confère Art 9 et Annexe 6 du Rc)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Greffeta-lyon@juradm.fr
Adresse internet: http://wwww.lyon.tribulal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/10/2021