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Fournitures - 508172-2021

08/10/2021    S196

France-Gennevilliers: Produits surgelés

2021/S 196-508172

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de gennevilliers
Numéro national d'identification: 21920036700015
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92230
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 140856817
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-gennevilliers.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

le présent marché concerné la fourniture de denrées alimentaires pour le centre d'accueil du chalet "Les gentianes" dans la commune de Gets (74260)

Numéro de référence: 21smape02
II.1.2)Code CPV principal
15896000 Produits surgelés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le chalet "Les Gentianes" est une propriété communale qui accueille, tout au long de l'année, différents types de publics enfants et adultes en groupe, à savoir: centres de vacances, classes d'environnement, stages de formation ou séminaires d'entreprises ou associations, séjours familiaux et séniors, etc. A ce titre, il a en charge la confection de tous les repas des groupes hébergés.Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires de toute nature, à savoir : produits alimentaires surgelés, produits alimentaires frais, produits alimentaires en épicerie et boissons

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits Surgeles (Produits carnés, fruits et légumes surgelés, produits de la mer et eau douce surgelés, viandes et préparations surgelés, desserts et pâtisseries)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

centre d'accueil du Chalet 74260 - gets

II.2.4)Description des prestations:

produits carnés, fruits et légumes surgelés, produits de la mer et eau douce surgelés, viandes et préparations surgelés, desserts et pâtisseries

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 24 janvier 2022 ou à la réception de la lettre de notification si celle-ci est postérieure à la date indiquée.Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes Et Charcuterie Fraiches

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

centre d'accueil du Chalet 74260 - gets

II.2.4)Description des prestations:

viandes Et Charcuterie Fraiches

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 24 janvier 2022 ou à la réception de la lettre de notification si celle-ci est postérieure à la date indiquée.Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie, Conserves, Plats Cuisines, Viennoiseries Et Boissons

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15982000 Boissons non alcoolisées
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

centre d'accueil du Chalet 74260 - gets

II.2.4)Description des prestations:

epicerie, Conserves, Plats Cuisines, Viennoiseries Et Boissons

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 24 janvier 2022 ou à la réception de la lettre de notification si celle-ci est postérieure à la date indiquée.Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits Laitiers, Avicoles Et Cremerie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

centre d'accueil du Chalet 74260 - gets

II.2.4)Description des prestations:

produits Laitiers, Avicoles Et Cremerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 24 janvier 2022 ou à la réception de la lettre de notification si celle-ci est postérieure à la date indiquée.Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits Et Legumes Frais

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15110000 Viande
15300000 Fruits, légumes et produits connexes
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

centre d'accueil du Chalet 74260 - gets

II.2.4)Description des prestations:

fruits Et Legumes Frais

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché prend effet à compter du 24 janvier 2022 ou à la réception de la lettre de notification si celle-ci est postérieure à la date indiquée.Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)voir article 5 du Règlement de consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Voir article 5 du Règlement de consultation

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Voir article 5 du Règlement de consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/11/2021
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/11/2021
Heure locale: 11:30
Lieu:

gennevilliers

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ -

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/10/2021