Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de matériaux et produits homologués pour travaux de voirie (2022-2026)
Numéro de référence: 0V21068
II.1.2)Code CPV principal44114200 Produits en béton
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet la fourniture de matériaux et produits homologués pour travaux de voirie 2022-2026. Les matériaux et produits homologués sont destinés à être utilisés sur les chantiers de la ville de Quimper et mis en oeuvre par la régie voirie. Il s'agit, soit de la fourniture et la livraison des matériaux et produits, soit de la fourniture seule des matériaux et produits, la collectivité se chargeant du transport de la marchandise
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits béton / Moellons de maçonnerie
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44114200 Produits en béton
44912100 Granit
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
produits béton / Moellons de maçonnerie : bordures de trottoirs et caniveaux - dalles podotactiles - tuyaux béton circulaires armés - accessoires béton pour réseaux - poteaux de clôture - dalles et pavés - chambres de télécommunication
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Facilités d'approvisionnement et modalités de traitement des commandes / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le montant maximum du lot 1 est fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits en polypropylène, polyéthylène et pvc / Géotextiles / Caniveaux drainants
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44165100 Tuyaux
44163100 Conduites
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
produits en polypropylène, polyéthylène et pvc / Géotextiles / Caniveaux drainants dont canalisations, conduites et gaines, produits divers, grillages avertisseurs, .
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Facilités d'approvisionnement et modalités de traitement des commandes / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le montant maximum du lot 2 est fixé à 30 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44470000 Produits en fonte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fonte de voirie : regards de visite et grilles - groupe 2 - classe B125, regards de visite et grilles - groupe 3 - classe C250, regards de visite et grilles - groupe 4 - classe D400 et groupe 5 - classe E600, gargouilles, accessoires pour regards, grilles et bouches d'égout, dispositifs de fermeture des chambres de télécommunication
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Facilités d'approvisionnement et modalités de traitement des commandes / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le montant maximum du lot 3 est fixé à 50 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ciments et produits dérivés / Armatures / Sables de maçonnerie / Enrobé à froid
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44111200 Ciment
14211000 Sable
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ciments et produits dérivés (dont blocs agglomérés creux et perforés, colorants) / Armatures / Sables de maçonnerie / Enrobé à froid
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Facilités d'approvisionnement et modalités de traitement des commandes / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 96 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le montant maximum du lot 4 est fixé à 96 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
bétons et mortiers prêts à l'emploi
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44114100 Béton prêt à l'emploi
44111800 Mortier (construction)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
bétons et mortiers prêts à l'emploi
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Facilités d'approvisionnement et modalités de traitement des commandes / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le montant maximum du lot 5 est fixé à 120 000 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (modèle Dc1, DUME ou document équivalent);déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique (modèle Dc1, DUME ou document équivalent);le cas échéant, déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Dc1, DUME ou équivalent)
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, DUME ou équivalent)
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum conclu avec un opérateur économique en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 10/11/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 12/11/2021
Heure locale: 10:00
Lieu:
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
seront présents un élu, un agent de la direction des Mobilités et de l'espace public ainsi qu'un agent du service Commande Publique. La date est prévisionnelle