Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Achat de denrées alimentaires et de boissons pour la Commune de Saint-Joseph — année 2020
Numéro de référence: 19.AO.017
II.1.2)Code CPV principal15800000
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Les prestations, objet du présent marché, concernent les achats de denrées alimentaires et de boissons pour les besoins de la Commune de Saint-Joseph au cours de l'année 2020.
La récente loi nº 2018-938 du 30.10.2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite loi «Egalim» préconise, entre autre, la mise en place à partir du 2.11.2019 de repas végétarien une fois par semaine.
Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en vingt deux (22) lots.
Suite II.1.5) Valeur totale estimée: 756 000 EUR HT (somme des montants maximum).
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 756 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
03211300
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite II.2.6) Valeur estimée: 60 000 EUR HT (montant maximum du lot).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit: soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite II.2.7) Durée du marché: pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1.1.2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Boissons gazeuses et/ou non gazeuses"
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15980000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 20000 euro ht (montant maximum du lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Fromages fondus et crèmes "
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15540000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 15000 euro ht (montant maximum du lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Produits de la mer surgelés "
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
03310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 90000 euro ht (montant maximum du lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Bouchons et nems surgelés "
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 4000 euro ht (montant maximum du lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Fruits frais 4e gamme "
Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15332100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.1.6) Valeur estimée: 20000 euro ht (montant maximum du lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
03142500
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 60000 euro ht (montant maximum du lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Viandes fraîches de volaille "
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15112100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 140000 euro ht (montant maximum du lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15890000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) valeur estimée: 30000 euro ht (montant maximum du lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15112140
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 5000 euro ht (montant maximum pour ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Produits préparés surgelés à base de poissons "
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15229000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 20000 euro ht (montant maximum de ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Produits préparés surgelés à base de poulet "
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15221000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 20000 euro ht (montant maximum de ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Produits préparés surgelés végétarien "
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15221000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 40000 euro ht (montant maximum pour ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15894100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 40000 euro ht (montant maximum pour ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15894100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 30000 euro ht (montant maximum pour ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (appréciée au regard des fiches techniques fournies par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Galettes surgelées de légumes "
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15894100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 40000 euro ht (montant maximum de ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Steak surgelés végétarien "
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15894100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 40000 euro ht (montant maximum de ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15811511
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 8000 euro ht (montant maximum de ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15555000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 20000 euro ht (montant maximum de ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15842100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 10000 euro ht (montant maximum de ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15842100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) Valeur estimée: 4000 euro ht (montant maximum de ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
" Émincé végétarien surgelé "
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000
15894100
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire.
Suite Ii.2.6) valeur estimée: 40000 euro ht (montant maximum de ce lot)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique (appréciée au regard des échantillons fournis par le candidat) / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Pour chaque lot, il pourra être reconduit par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Au sens communautaire. Il s'agit de marchés à bons de commande reconductibles dont le calendrier prévisionnel de reconduction est défini comme suit : Soit janvier 2021, soit janvier 2022, soit janvier 2023 en fonction de la reconduction ou non des marchés
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Suite Ii.2.7) Durée du marché: Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant du 1er janvier 2020 (où de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2020.
