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Fournitures - 511526-2022

20/09/2022    S181

France-Besançon: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2022/S 181-511526

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier regional unvt
Adresse postale: dsha - bâtiment blanc 3 boulevard A. Fleming
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Code postal: 25030
Pays: France
Courriel: mblandin@chu-besancon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-besancon.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2096957&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2096957&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2096957&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

2022-31 Fourniture de denrées alimentaires

II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes des établissements publics de santé, médico-sociaux et scolaire de la région BFC

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

denrées alimentaires

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires. La présente consultation représente environ 5 millions de repas annuels. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de certains lots de l'appel d'offre initial 2022-25 et concerne uniquement les lots : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9 10, 11, 12, 13, 14, 15, 18 et 19, dont le détail figure dans le BPU ainsi que dans le C.C.T.P.. Le montant maximum est de 23 00 000 euro(s)ht par an tous lots confondus.Les candidats sont libres de proposer des produits répondant aux critères de la loi egalim, des colonnesseront proposées à cet effet dans les BPU (colonne " produits loi Egalim " et colonne " produits bio ")

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois. Pour les lots no8, 15, 18, le marché pourra être renouvelé 3 fois pour une durée de 12 mois chacune. Les reconductions se feront de manière tacite, le titulaire ne pouvant refuser les reconductions. Pour les autres lots, le marché pourra être renouvelé 2 fois pour une durée de 12 mois chacune

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/10/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/10/2022
Heure locale: 16:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Dans 36 mois si le groupement de commandes perdure

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nançy
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nançy
Code postal: 54038
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/09/2022