le candidat, et chaque membre en cas de groupement, produira :
- la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- la déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
- l'indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché (fourniture de l'attestation d'inscription à l'ordre pour l'architecte ou pour la société d'architecture), copie des qualifications professionnelles des entreprises prestataires, indication des techniciens ou des organismes techniques qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.
- indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.
- pour l'architecte: une sélection maximum de 5 références récentes (moins de 5 ans si possible) en rapport avec l'objet du marché, en précisant le maître d'ouvrage, la nature des travaux réalisés, le coût, le label/certification s'il y a lieu et le type de mission. 3 des 5 références choisies par l'architecte seront illustrées par des fiches imprimables directement en format A3, mode paysage (1 à 2 fiches par référence, soit au total 6 fiches maximum - en format informatique - fichier Jpeg). Ces fiches présenteront de préférence des opérations déjà livrées. Les photos feront apparaître des vues globales et des détails architecturaux. Les images de synthèse seront à éviter, sinon en nombre réduit. Ces fiches seront présentées à la commission chargée de la sélection des candidatures.
- pour les autres membres de l'équipe: une sélection de 3 références, de préférence en rapport avec l'objet du marché, précisant le maître d'ouvrage, la nature des travaux réalisés, le coût et le type de mission.