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Fournitures - 514277-2022

21/09/2022    S182

France-La Roche-sur-Yon: Café, thé et produits connexes

2022/S 182-514277

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Ville: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85925
Pays: France
Courriel: Marches@chd-vendee.fr
Téléphone: +33 251085961
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chd-vendee.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2097317&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: chd Vendée, établissement support du GHT Vendée, coordonnateur du groupement de commandes
Adresse postale: les Oudairies
Ville: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85925
Pays: France
Courriel: Marches@chd-vendee.fr
Téléphone: +33 251085961
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chd-vendee.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2097317&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de café en doses avec mise à disposition de machines

Numéro de référence: 2022_ACH_GCO_015
II.1.2)Code CPV principal
15860000 Café, thé et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la fourniture de café moulu en doses aux établissements membres du groupement de commandes. Les besoins identifiés sont pour les établissements suivants : le CHD Vendée (sites de La Roche Sur Yon, Montaigu), le CH de Fontenay le Comte et le GCS Medilog (Site de Luçon du CHD Vendée et le site du CH Côte de Lumière aux Sables d'olonne). Il inclut la mise à disposition de machines pour la production de café et la distribution aux services de soins non encore équipés et/ou de machines de dépannage

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 430 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

café moulu en doses de 80 gr avec filtre et détartrant.Filtres pour doses de 80 gr en boite de 50 unités environ.Café en grain 100 % arabica premium en sachet de 1 kg.Produits préconisé pour l'utilisation de machine multi produit lyophilisés 3 bacs (type Bolero).Le marché inclut la fourniture à titre gracieux des filtres et du détartrant pour les machines des établissements.Le marché inclut la mise à disposition à titre gracieux des machines de production de café dans les services non déjà équipés ainsi que des machines de dépannage (fournies dans le cadre de la maintenance corrective) sur les différents établissements et des pots isothermes nécessaires pour la distribution. Le marché inclut le transfert de propriété des machines de production de café et des équipements de distribution, sans coût supplémentaire, à l'issue du marché

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/10/2022
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/10/2022
Heure locale: 17:10

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

second semestre 2026

VI.3)Informations complémentaires:

le marché est conclu pour une période de 4 ans ferme à compter de sa date de notification. Consultation composée d'un lot.Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum en quantité correspondant à :le minimum correspond à 80 % de la quantité annuelle estimative.Le maximum correspond à 200% de la quantité annuelle estimative.le CHD souhaite la présentation de variante à l'initiative du candidat et porte sur la présentation d'une solution de café moulu filtre pré dosé avec porte filtre fourni à titre gracieux (cf. Article 6 du Rc).Pas de Pse.Echantillons à fournir (cf. Article 12 du Rc).Des tests et des essais seront réalisés (cf. Article 14 du Rc).Coordonnées pour des informations techniques et fonctionnels : Mr DELAMARE Nicolas, ingénieur restauration, drm chd Vendée, 02.51.44.62.23 - nicolas.delamare@ght85.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 251085961
Adresse internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

le candidat a la possibilité d'introduire -Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;-Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;-Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal
Adresse postale: 6, rue Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
Adresse internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/09/2022