Fournitures - 514530-2018

22/11/2018    S225    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Aix-en-Provence: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection

2018/S 225-514530

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville d'Aix-en-Provence
Direction des marchés publics — hôtel de ville — 2e étage — CS 30715
Aix-en-Provence Cedex 1
13616
France
Point(s) de contact: Isabelle Calabro
Téléphone: +33 442919532
Courriel: calabroi@mairie-aixenprovence.fr
Fax: +33 442919177
Code NUTS: FRL04

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.aixenprovence.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de chaussures destinées aux services municipaux de la ville d'Aix-en-Provence

Numéro de référence: 18CHAUSSURES
II.1.2)Code CPV principal
18810000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat de chaussures pour l'ensemble des services municipaux de la bille (police municipale, médiation, gestion de l'espace public, direction des sports, services techniques, éducation, etc.).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 972 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussures d'intervention et de service général pour la police municipale, la médiation, la gestion de l'espace public et la police administrative

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18810000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Aix-en-Provence.

II.2.4)Description des prestations:

Chaussures d'intervention et de service général pour la police municipale, la médiation, la gestion de l'espace public et la police administrative

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité fonctionnelle des fournitures / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussures de sport pour la direction des sports

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18820000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Aix-en-Provence

II.2.4)Description des prestations:

Chaussures de sport pour la direction des sports.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité fonctionnelle des fournitures / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 33 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussures et bottes de sécurité destinées aux services municipaux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18831000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Aix-en-Provence.

II.2.4)Description des prestations:

Chaussures et bottes de sécurité destinées aux services municipaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité fonctionnelle des fournitures / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 120 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18813000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Aix-en-Provence.

II.2.4)Description des prestations:

Chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité fonctionnelle des fournitures / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 5 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 40 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussures pour les agents de la cuisine centrale et de l'éducation

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18831000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'exécution:

Aix-en-Provence.

II.2.4)Description des prestations:

Chaussures pour les agents de la cuisine centrale et de l'éducation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité fonctionnelle des fournitures / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois 1 an, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 4 000 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 20 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 130-296074
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A18-089
Lot nº: 1
Intitulé:

Chaussures d'intervention et de service général pour la police municipale, la médiation, la gestion de l'espace public et la police administrative

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL Professional Store
69 rue Breteuil
Marseille
13006
France
Code NUTS: FRL04

Adresse internet: http://securite-prostore.com/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A18-090
Lot nº: 2
Intitulé:

Chaussures de sport pour la direction des sports

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAS Quincaillerie Aixoise
55 rue Ampère — CS 10529
Aix-en-Provence Cedex 3
13593
France
Code NUTS: FRL04

Adresse internet: https://www.quincaillerie-aixoise.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 132 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A18-091
Lot nº: 3
Intitulé:

Chaussures et bottes de sécurité destinées aux services municipaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL Epi Sud
27 boulevard Charles Moretti
Marseille
13014
France
Code NUTS: FRL04

Adresse internet: http://www.episud.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 480 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A18-092
Lot nº: 4
Intitulé:

Chaussures pour les agents d'entretien et aides scolaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL Habi Pro
13-15 avenue du Camp Long
Cannes
06400
France
Code NUTS: FRL03

Adresse internet: http://www.habipro.com/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A18-093
Lot nº: 5
Intitulé:

Chaussures pour les agents de la cuisine centrale et de l'éducation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SARL Epi Sud
27 boulevard Charles Moretti
Marseille
13014
France
Code NUTS: FRL04

Adresse internet: http://www.episud.fr/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la direction des marchés publics de la ville d'Aix-en-Provence:

— lot 1: l'accord-cadre a été signé le 7.11.2018. Le montant de 120 000 EUR HT est un montant maximum et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans,

— lot 2: l'accord-cadre a été signé le 7.11.2018. Le montant de 132 000 EUR HT est un montant maximum et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans,

— lot 3: l'accord-cadre a été signé le 7.11.2018. Le montant de 480 000 EUR HT est un montant maximum et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans,

— lot 4: l'accord-cadre a été signé le 7.11.2018. Le montant de 160 000 EUR HT est un montant maximum et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans,

— lot 5: l'accord-cadre a été signé le 7.11.2018. Le montant de 80 000 EUR HT est un montant maximum et s'entend sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL), 22 boulevard Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, tél: +33 491156374, télécopieur: +33 491156190.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Marseille
22, 24 rue de Breteuil
Marseille Cedex 06
13281
France
Téléphone: +33 49113483
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Fax: +33 49181138

Adresse internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix-Baret — CS 80001
Marseille Cedex 06
13282
France
Téléphone: +33 49115637
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Fax: +33 491156190

Adresse internet: http://paca.pref.gouv.fr

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Marseille
22, 24 rue de Breteuil
Marseille Cedex 06
13281
France
Téléphone: +33 491134813
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Fax: +33 491811387

Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/11/2018